Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1753053
Date de dépôt :
05/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/04/2000
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 5 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) VITALIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753053.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 avril 2000.
VITALIA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-05