Marque enregistrée - Marque en vigueur

VITAL CONCEPT MENAVET
VITAL CONCEPT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4297112
Date de dépôt :
06/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/09/2026
VITAL CONCEPT MENAVET de VITAL CONCEPT

Présentation de la marque VITAL CONCEPT MENAVET

Déposée le 6 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VITAL CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VITAL CONCEPT MENAVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VITAL CONCEPT domicilié(e) Zone Industrielle de Très Les Bois - 22600 - LOUDEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 319 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque VITAL CONCEPT MENAVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITAL CONCEPT MENAVET arrivera à expiration en date du 6 septembre 2026.

VITAL CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : VITCID , VITSOFT , VITPHOS + , PROPYVIT , PROPYTAL , VITALYSE , VITASEC , Pré-start , VITAL SOLARIUM , VITAL CONCEPT


VITAL CONCEPT, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de Très Les Bois - 22600 - LOUDEAC - France - SIREN 421319013


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres, fertilisant, lisier pour fertiliser les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments, chlore, chlorure de magnésium ; carbonates (carbonate de calcium) ; kaolin ; oxyde de magnésie ; préparation de charbon animal ; produits pour adoucir l'eau ; liquide de refroidissement ; eau déminéralisée ; produits pour la galvanisation. ; Couleurs, vernis, laques (peintures), peintures, lasures ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; encre à tatouer, encre pour marquer les animaux, pâte à tatouer les animaux, coussin encreur ; produits pour le traitement du bois. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de lavage, crème à récurer ; savons désinfectants, eau de Javel ; produits pour lave-glace, produits lave vitre ; shampooing pour animaux ; nettoyant pour lames de tondeuses ; produit pour l'enlèvement de la rouille ; dégrippant ; produits d'hygiène des locaux (produits de nettoyage) ; produits pour laver la vaisselle. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; huiles industrielles multi usages, huile pour compresseur, huile de transmissions, huile pour moteurs. ; Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour les animaux ; substances diététiques à usage vétérinaire, compléments alimentaires et suppléments nutritionnels à usage vétérinaire, préparations de vitamines et oligo-éléments pour animaux ; aditifs pour fourrage à usage vétérinaire ; matériel pour pansements, bandes pour pansements à usage vétérinaire ; désinfectants, germicides ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, raticides, rodonticides, larvicides ; fongicides, herbicides, désherbants ; graisses à usage vétérinaire, graisse à traire ; bicarbonate de soude à usage pharmaceutique ; huile de foie de morue ; graines de lin ; levures à usage pharmaceutique ; iode à usage pharmaceutique ; pharmacies portatives ; produits cicatrisants pour animaux sous forme de spray ; produits de soins de l'épiderme animal ; produits de soins après la traite des animaux ; désinfectants, bactéricides, produits pour laver les animaux, additifs, suppléments nutritionnels et compléments alimentaires pour animaux non à usage vétérinaire. ; Crochets (quincaillerie métallique) ; clips (quincaillerie métallique) ; métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques à l'exclusion de tous les produits tréfilés ; constructions transportables métalliques ; rampes métalliques, abris métalliques, abris métalliques pour les animaux ; raccords de tuyaux métalliques ; tuyaux métalliques ; baguettes métalliques pour le soudage ; fixations métalliques ; attache capot en métal ; mousquetons ; caisses à outils vides en métal ; tiges filetées ; vannes métalliques ; manilles métalliques ; serre-jarret ; panneaux de signalisation ni lumineux ni mécaniques ; signalisations non lumineuses et non mécaniques métalliques, panneau convoi agricole ; anneau nasal en métal ; anti téteurs métalliques ; aucun des produits précités n'étant conçus pour être utilisés pour le palissage de vignes, des vergers et toute autre surface de culture. Machines-outils ; instruments et appareils agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; outils mus électriquement, pneumatiquement ou hydrauliquement ; appareils de levage ; tondeuses pour les animaux (machines) ; machines pour la laiterie, robots de traite ; meules à dents, meuleuses ; compresseurs ; élévateurs, palans, grue d'atelier ; appareils de nettoyage à haute pression ; contre sep charrue ; perceuses à main électrique ; filtres (parties de moteurs) ; pompes (machines), pompes de graissage, pompe à injection (machines) ; presse hydraulique ; projecteur de ciment, épandeur à béton ; roues de machines ; lave bottes ; treuils à cliquet ; pistolets et fers électriques à souder, postes de soudage, stations de soudage ou de dessoudage. ; Outils et instruments agricoles instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; appareils et outils pour la dépouille des animaux ; tondeuses manuelles pour le bétail ; appareils pour l'épilation d'animaux non électriques ; instruments à marquer les bestiaux ; outils pour la traite d'animaux ; coupe dent, coupe onglons, coupe queue, lame coupe queue ; forces à tondre les ovins ; pince mouchette, pince pose anneaux ; pince tatouage ; pince à castrer ; pince à décoffrer ; pince à sertir ; instruments à marquer les bestiaux ; pulvérisateurs (outils) et vaporisateurs pour insecticides, buses (pulvérisateurs-outils) ; arrache moyeu ; ciseaux, cisaille ; clés à choc, à crochet, à griffe, clés dynamométriques, cliquets ; forêts ; serre-joints ; machettes ; augmentateurs en tant qu'outils ; burins ; fourches, pelles, pioches, haches, hachettes ; barre à mine ; chandelles de mécanicien ; chasses goupilles ; chevillettes ; chevilles à frappe ; coupe boulon ; couteaux de chaleur ; couteaux, cutter ; crics à main ; disques à tronçonner, disques parage ; doigts de fourche ; douilles de serrage, embouts de vissage ; étaux ; grattoirs à lame carbure ; lance bolus ; limes ; maillets ; malaxeurs de maçonnerie manuel, marteaux de coffreur ; marteaux, masses, massettes ; pelle terrassier, pelles ; pistolets à graisse, de gonflage, à peinture, à cartouche de silicone ; platoirs ; presses de serrage rapide ; rabots ; racloirs, racloirs à eau, raclettes ; rénettes ; scies ; soufflettes ; taloches, truelles ; tenailles ; tourne vis ; appareils pour l'épilation des animaux électriques et thermiques ; lames (outils) ; équerres (outils) ; pinces “ Allflex ” (pinces pour marquer les animaux) ; pinces “ tip tag ” (pinces pour marquer les animaux). Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; pèse-acide, pèse colostrum, pèse-lait, instrument de mesure du lait, échantillonneur de lait, peson ; mètres mesureurs, ruban zoo métrique (mesure), odomètres, compteurs à impulsion, anémomètres, multimètres thermomètres, pluviomètres ; niveaux ; contrôleurs électriques (contrôleurs d'accu) ; cordeaux de maçonnerie, fils à plomb à mesurer ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques, chargeurs et démarreurs de batteries, pèse-acide pour batteries, cosses, cosses de batteries ; câbles électriques, câbles de démarrage, câbles de connexion de batterie, câbles de clôture ; clôtures électriques, interrupteurs de ligne de clôtures, appareils d'électrification des clôtures (électrificateur) ; sélecteurs de lignes ; fusibles, interrupteurs sélecteurs de ligne ; starters ; piles électriques ; prises de courant, blocs de prises, fiches pour allume-cigare ; parafoudres ; coupe-circuit, testeurs de circuits électriques, testeurs de ligne, appareils de mesure (appareils Volt-alarm) ; aimants, guide poussoir aimant ; électrodes pour la soudure ; bracelets d'identification non métalliques pour marquer les animaux ; cordons électriques chauffants ; harnais de pesage ; stations météo ; panneaux solaires (cellules photovoltaïques) ; extincteurs ; casques de protection et de chantier, vêtements de protection contre les accidents, chasubles de sécurité, chaussures de sécurité, gants de protection contre les accidents, casques de protection anti-bruits, lunettes, lunettes de protection, masques respiratoires (autres que pour la respiration artificielle) ; doseurs ; connecteurs électriques, connexions électriques, contacteurs électriques ; feux de signalisation routière ; Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; bistouris, canules, appareils de réanimation pour animaux, seringues, seringues doseuses, seringues à écorner, sondes allaitement et oesophagienne ; trousses de secours ; vêleuses ; tétines de biberons pour animaux, biberons pour animaux ; appareils pour la castration des animaux ; aiguilles à usage médical, sondes à usage médical ; fil synthacord (fil de suture). Appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation ; lampes, ampoules d'éclairage, tubes néon, catadioptres, réflecteurs de lumière, feux de véhicules, gyrophares, lanternes, lampes de poche, lampes torche, phares, projecteurs ; appareils pour l'épuration de l'air, épurateurs ; chauffe lait électrique ; robinets ; canons à mousse. ; Véhicules ; appareils de locomotion ; attelages de remorque pour véhicule, barres poussée pour attelage ; béquilles pour remorque ; brouettes ; chariots de manutention, chariots à cadavre ; housses pour sièges de véhicules, rétroviseurs ; transpalettes manuelles ; hublots. ; Papier, carton ; papeterie ; livres, revues, guides ; papier essuie-tout, papier hygiénique ; crayons, crayon marqueur ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux, rouleaux à peinture ; sac à silo, sac poubelle ; crayons de charpentier. ; Caoutchouc, produits en matières plastiques mi-ouvrées ; isolateurs, joints en caoutchouc, joints en silicone ; tuyaux flexibles non métalliques, jonctions de tuyaux non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques, tuyaux d'arrosage ; rubans adhésifs, films, feuilles en matières plastiques à usage agricole. ; Cuir et imitations du cuir ; fouets et sellerie, harnais de pesage pour animaux, licols, longes, muselière, colliers pour animaux ; couvertures pour animaux. ; Matériaux de construction non métalliques ; clôtures et piquets non métalliques, poteaux non métalliques, barrières non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; abris non métalliques, abris non métalliques pour les animaux. ; Meubles, armoires et étagères métalliques ou non, armoires de sécurité ; escabeaux ; auges de maçon non métallique, bacs à gâcher ; boites à outils vide non en métal, coffres à outils vides non en métal, établis d'atelier, coffres de rangements non métalliques, servantes de soin, servantes d'atelier ; enrouleurs non métalliques et non mécaniques pour tuyaux flexibles, enrouleurs automatique pour stabulation ; manches d'outils non métalliques ; niches pour animaux ; armoires de stockage métalliques ; clips (quincaillerie non métallique). Ustensiles et récipients pour le ménage, éponges, gants de ménage, gants de travaux ; abreuvoirs, auges, augettes, mangeoires pour animaux, bacs de propreté pour animaux, pédiluves, bacs de rétention, jerricans, becs verseurs pour jerricans, bidons ; seaux, supports de seaux (bloxo), seaux de maçon, seaux pour animaux, supports de seaux ; peignes et éponges ; brosses, brosses pour animaux (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, balais, distributeurs de savon, de papier ; lances pour tuyaux d'arrosage ; entonnoirs ; étrilles américaines, étrilles ; pots à lait, pot séparateur de traite, mesure translucide en matières plastiques, couvercles de pots, gobelets de trempage en plastique ; poubelles ; pièges pour animaux ; fouets non électriques à usage ménager ; gants de ménage en vinyle, en latex et en nitrile. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musiques), ficelles, filets, tentes, bâches, voiles de protection ; matières textiles fibreuses brutes, bâches, filets de protection, bâches à silo ; cordelettes, cordes de remorquage de véhicule, en polypropylène, filets à moutons, à sangliers, à animaux, filets pour la paille ; élingues pour la manutention de fardeaux non métallique ; sangles d'arrimage, sangles pour pattes d'animaux ; lassos. ; fils à lier non métalliques. Tissus ; rideaux en matière plastique. ; Vêtements professionnels, de travail, chaussures et chapellerie professionnelles et de travail, charlottes, manchettes de traite. ; Épingles et aiguilles (autres qu'article de bijouterie) ; brassards de sécurité. ; Tapis, et revêtements de sols, tapis en carton, tapis pédimousse. ; Jeux et jouets, boules de jeu pour animaux ; baudriers de sécurité. ; Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; semences, plantes et fleurs naturelles, semences d'herbes, de légumineuses ; aliments et produits alimentaires pour les animaux, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, minéraux pour bovins, ovins, caprins, sel pour le bétail, céréales en grains non travaillés, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, fourrage ; litières pour animaux, produits d'assèchement des litières pour animaux ; préparations faites de céréales (aliments pour animaux). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; traitement administratif de commandes d'achat ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, regroupement pour le compte de tiers de l'ensemble des produits précités ayant trait au domaine de l'élevage d'animaux (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ; vente en ligne, vente au détail, en gros et demi-gros d'articles liés à l'exploitation agricole et à l'élevage, à savoir ensemble des produits précités pour l'équipement de l'exploitation et de l'exploitant, aliments pour animaux, produits phytosanitaires ; information et conseils commerciaux aux consommateurs ; gestion de fichier informatique. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; livraison de colis, de marchandises. ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène pour animaux ; services de conseils techniques en matière d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de conseils en matière d'élevage d'animaux en particulier services de conseils dans l'alimentation animale, conseils en matière de santé des animaux notamment dans le cadre de leur alimentation ; services de conseils dans le cadre de la guérison des animaux et de leur santé notamment à travers l'utilisation de compléments et suppléments nutritionnels et de produits vétérinaires ; services de location de matériel pour les exploitations agricoles. ; Conservateur chimique de fourrages ; ensemble d'acidification et de chloration (produit de traitement de l'eau) ; lisier liquéfié ; tourbe (fertilisant, engrais).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.