Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GARD ELEC
VITAL CONCEPT, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4052767
Date de dépôt :
06/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2023
GARD ELEC de VITAL CONCEPT

Présentation de la marque GARD ELEC

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VITAL CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GARD ELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VITAL CONCEPT domicilié(e) ZI de TRES LES BOIS - 22600 - LOUDEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 319 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque GARD ELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GARD ELEC est expirée depuis le 6 décembre 2023.

VITAL CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : VITCID , VITSOFT , VITPHOS + , PROPYVIT , PROPYTAL , VITALYSE , VITASEC , Pré-start , VITAL SOLARIUM , VITAL CONCEPT


VITAL CONCEPT, Société à Responsabilité Limitée - ZI de TRES LES BOIS - 22600 - LOUDEAC - France - SIREN 421319013


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Dispositifs d'électrification de clôtures de parcelles et de padhocs, électrificateurs de clôtures, fonctionnant sur piles, batteries ou secteur, conducteurs pour électrificateurs de clôtures.