Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHOC'O BISCUIT BIO
VITAGERMINE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3088597
Date de dépôt :
14/03/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2021

Présentation de la marque CHOC'O BISCUIT BIO

Déposée le 14 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VITAGERMINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHOC'O BISCUIT BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VITAGERMINE domicilié(e) Parc d'Activité du Courneau CS 60003 Rue du Pré Meunier Lieu dit Canéjan - 33612 - CESTAS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 586 811 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN domicilié(e) 111, Cours du Médoc CS 40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France.

La marque CHOC'O BISCUIT BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHOC'O BISCUIT BIO est expirée depuis le 14 mars 2021.

VITAGERMINE a également déposé les autres marques suivantes : AGRIBIO , ABBAYE DE SAINT-FERME EN BAZADAIS 33 , DIACAO , FRUITS DOO , Baby Soup , LE GRAND HERBIER , NUTRIMA , VITAPROTI , Vitabio , babybio Carrés tout doux


VITAGERMINE, Société par actions simplifiée - Parc d'Activité du Courneau CS 60003 Rue du Pré Meunier Lieu dit Canéjan - 33612 - CESTAS Cedex - France - SIREN 775586811


SCHMIT-CHRETIEN - 111, Cours du Médoc CS 40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Inscription le 24 août 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°504629 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-24

Renouvellement sans limitation le 16 février 2011 n°2463883 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-16

Café, thé, cacao, sucre, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, biscuits, gâteaux, miel, boissons à base de chocolat, préparations pour petit déjeuner à base de céréales, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.