Marque enregistrée - Marque en vigueur

VOTRE SANTE CONNECTÉE ET BIEN +
VISIOMED GROUP, SA

Numéro de dépôt :
4256957
Date de dépôt :
15/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/03/2026
VOTRE SANTE CONNECTÉE ET BIEN + de VISIOMED GROUP

Présentation de la marque VOTRE SANTE CONNECTÉE ET BIEN +

Déposée le 15 mars 2016 par la Société Anonyme (SA) VISIOMED GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VOTRE SANTE CONNECTÉE ET BIEN + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VISIOMED GROUP domicilié(e) 8 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 231 265 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coblence & Associés, Mme Erber Mélanie domicilié(e) 62 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque VOTRE SANTE CONNECTÉE ET BIEN + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOTRE SANTE CONNECTÉE ET BIEN + arrivera à expiration en date du 15 mars 2026.

VISIOMED GROUP a également déposé les autres marques suivantes : IBABYVISION , E-SENSIEL , venokill , BELLCROSS , MyScale , MyHelper , SANTE AUGMENTEE , MYGLUCO , BW MY AIR DETECT , BW MY OXY


VISIOMED GROUP, SA - 8 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France - SIREN 514231265


Coblence & Associés, Mme Erber Mélanie - 62 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Inscription le 19 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726285 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-19

Produits de diagnostic in vitro à usage médical ; bandelettes de test pour la détection de glucose dans le sang ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ; appareils de mesure de précision ; appareils de téléguidage ; appareils électriques de contrôle ; appareils électriques de mesure ; appareils électriques de surveillance ; appareils téléphoniques ; caméras vidéo ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques d'identification ; clés USB ; enregistreurs de pression ; indicateurs de température ; lecteurs [informatique] ; thermomètres, non à usage médical ; podomètres ; indicateurs de vitesse ; ordinateurs vestimentaires ; dispositifs mobiles à porter sur soi ; téléphones intelligents sous la forme d'une montre ; dispositifs mobiles sous la forme d'un bracelet de montre ; appareils électroniques sans fil de transmission du son, d'images ou de données ; appareils électroniques sans fil pour la surveillance et le contrôle du fonctionnement d'autres appareils électroniques ; appareils électroniques personnels pour l'affichage, le mesurage, l'enregistrement, l'organisation, la manipulation, l'analyse et la réception de données, textes, images et fichiers audio liés à la santé ; récepteurs utilisés pour la détection, le stockage, le traitement de données électroniques émanant d'un capteur qui enregistre les données liées à la santé, les données liées à l'activité de fitness à savoir les données relatives au temps, à la distance, à l'allure, au rythme cardiaque et corporel ainsi qu'aux calories brulées ; capteurs électriques ou électroniques pour détecter, mesurer, traiter, rassembler, enregistrer et transmettre des données générales relatives au bien-être, aux cycles du sommeil, au rythme de la respiration, au rythme cardiaque, à la tension artérielle, aux mouvements des membres et à l'activité pendant le sommeil ; capteurs électriques ou électroniques utilisés pour détecter, mesurer, traiter, rassembler, enregistrer et transmettre des variables liées à l'état de santé des personnes, à l'environnement, à savoir la température, la qualité de l'air et de la lumière, ainsi que le bruit environnant pendant le sommeil ; applications logicielles informatiques pour appareils portables utilisés pour l'enregistrement, l'organisation, la transmission, la réception et l'analyse de textes, données, images et fichiers audio en relation avec la santé ; applications logicielles informatiques pour appareils portables pour la transmission sans fil de données, leur réception, leur traitement et pour la transmission et l'affichage d'informations liées à l'état de santé des personnes, à l'activité de fitness, à la masse corporelle et au poids ; logiciels pour ordinateur et applications logicielles informatiques pour appareils portables utilisés pour la collecte et l'analyse de variables liées à l'état de santé des personnes, à l'environnement, à savoir la température, la qualité de l'air et de la lumière ainsi que le bruit pendant le sommeil ; logiciels pour la gestion d'informations personnelles ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la présentation de données médicales ; logiciels à usage médical ; avertisseurs d'incendie ; détecteurs de fumée ; appareils et instruments de détection, d'extinction ou d'élimination de feux ou d'explosions ; appareils et instruments de mesure, de détection et d'indication de température ou de surchauffe ; appareils extincteurs ; appareils et instruments de substances obscurcissantes ; appareils et instruments de détection de flammes, fumée et gaz ; appareils électroniques personnels pour l'affichage, le mesurage, l'enregistrement, l'organisation, la manipulation, l'analyse et la réception de données, textes, images et fichiers audio liés à la détection d'incendie ; capteurs électriques ou électroniques utilisés pour détecter, mesurer, traiter, rassembler enregistrer et transmettre des variables liées à l'environnement, à savoir la température et la qualité de l'air ; applications logicielles informatiques pour appareils portables utilisés pour l'enregistrement, l'organisation, la transmission, la réception et l'analyse de textes, données, images et fichiers audio en relation avec les incendies ; applications logicielles informatiques pour appareils portables pour la transmission sans fil de données, leur réception, leur traitement et pour la transmission et l'affichage d'informations liées aux incendies, à la température corporelle ; logiciels pour ordinateur et applications logicielles informatiques pour appareils portables permettant de surveiller à distance l'environnement et des appareils de contrôle ; logiciels pour ordinateur et applications logicielles informatiques pour appareils portables utilisés pour la collecte et l'analyse de variables liées aux incendies ; dispositifs électroniques de surveillance et de contrôle de l'environnement, à savoir détecteurs de fumée, alarmes de monoxyde de carbone, alarmes d'incendie, détecteurs de risques environnementaux, équipement d'éclairage, capteurs et alarmes de sécurité ; application logicielle utilisée sur des ordinateurs et des dispositifs portables pour surveiller et contrôler, à distance par communication avec ou sans fil, des dispositifs de surveillance et de contrôle de l'environnement, à savoir détecteurs de fumée, alarmes de monoxyde de carbone, alarmes d'incendie, détecteurs de risques environnementaux, équipement d'éclairage, capteurs et alarmes de sécurité. Appareils électroniques personnels pour l'affichage, le mesurage, l'enregistrement, l'organisation, la manipulation, l'analyse et la réception de données, textes, images et fichiers audio liés à la qualité de l'air ; capteurs électriques ou électroniques utilisés pour détecter, mesurer, traiter, rassembler, enregistrer et transmettre des variables liées à l'environnement, à savoir la température et la qualité de l'air ; applications logicielles informatiques pour appareils portables utilisés pour l'enregistrement, l'organisation la transmission, la réception et l'analyse de textes, données, images et fichiers audio en relation avec la qualité de l'air ; applications logicielles informatiques pour appareils portables pour la transmission sans fil de données, leur réception, leur traitement et pour la transmission et l'affichage d'informations liées à la qualité de l'air ; logiciels pour ordinateur et applications logicielles informatiques pour appareils portables permettant de surveiller à distance l'environnement et des appareils de contrôle ; logiciels pour ordinateur et applications logicielles informatiques pour appareils portables utilisés pour la collecte et l'analyse de variables liées à l'environnement, à savoir la température et la qualité de l'air ; appareils et instruments météorologiques, climatologiques et hydrologiques d'observation, de mesure, de prévision, d'expression, de localisation et d'alerte ; stations d'observation météorologique ; stations d'observation météorologiques automatiques ; appareils et instruments de mesure, d'expression et de prévision de l'humidité, de la vitesse, de la salinité et de l'opacité ; appareils et machines de sondage ; appareils et instruments de mesure, d'analyse et de contrôle de gaz et de liquides, en particulier appareils de mesure, d'analyse et de contrôle de l'oxygène, de l'oxyde de carbone, du dioxyde de carbone et de la teneur en ammoniac dans les gaz et les liquides ; ordinateurs, bases de données informatiques et logiciels pour traitement de l'information, l'enregistrement, la collecte, la conservation et la gestion ; hygromètres, pressomètres, anémomètres et thermomètres, capteurs, indicateurs et émetteurs ; sondes radio ; pluviomètres numériques ; baromètres ; thermomètres ; récepteurs et antennes de télémétrie ; matériel informatique et logiciels à utiliser avec des systèmes de navigation satellitaires et/ou GPS ; logiciels informatiques à utiliser avec des planificateurs d'itinéraire, des cartes électroniques, et des dictionnaires électroniques à des fins de géolocalisation ; logiciels à utiliser pour la visualisation de cartes électroniques ; cartes électroniques téléchargeables ; systèmes de localisation, de géolocalisation, d'orientation, de navigation et de localisation par satellite (GPS) consistant en ordinateurs, logiciels informatiques, transmetteurs, GPS et/ou récepteurs satellite, dispositifs d'interface réseau, câbles de connexion, et pièces et raccords y afférents ; dispositifs de géolocalisation d'animaux ; dispositifs de géolocalisation de personnes ; supports pour ordinateurs personnels de poche ; appareils de transmission satellite et radio, à savoir, processeurs, téléphones mobiles et récepteurs ; installations de télécommunications, réseaux et appareils, à savoir, baies pour matériel de télécommunication, commutateurs de télécommunication ; terminaux informatiques, tous en particulier à utiliser avec des systèmes de navigation, des planificateurs d'itinéraires et/ou des cartes numériques ; caméras, caméras vidéos ; Webcam ; appareils et instruments de signalisation, notamment systèmes d'avertisseurs (veille-bébé), appareils électroniques sans fil de transmission du son, des images ou des données ; appareils électroniques sans fil pour la surveillance et le contrôle du fonctionnement d'autres appareils électroniques ; appareils audio et vidéo pour la surveillance ; systèmes et installations électriques et électroniques d'alarme de surveillance et de sécurité ; installations électriques et électroniques de prévention contre le vol ; détecteurs et capteurs d'effraction et d'intrusion ; instruments d'alarme ; avertisseurs contre le vol ; systèmes électroniques de vidéosurveillance ; appareils électriques et électroniques de contrôle ; appareils électriques et électroniques de signalisation ; caméras vidéo ; émetteurs de signaux électroniques ; émetteurs (télécommunications) ; ordinateurs et appareils pour le traitement de l'information ; accéléromètres ; périphériques d'ordinateurs ; clés USB ; supports de données optiques ; supports de données magnétiques ; logiciels informatiques ; régulateurs d'énergie électrique ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplification des sons (appareils pour l'–) ; sonneries d'alarme ; appareils et instruments électriques ou électroniques de mesure de consommation d'énergie ou de fluides ; tous les produits précités relatifs aux systèmes et installations d'alarme, de surveillance, de sécurité et d'automatisation domestique (domotique) ; logiciels d'application pour téléphones portables et autres dispositifs sans fil, à savoir logiciels pour l'enregistrement, le visionnage, le stockage, le partage et l'analyse de contenus audio et vidéo en ligne ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils pour la reproduction du son ; amplificateurs de son ; appareils de sonorisation ; scanners d'images ; fichiers d'images téléchargeables ; vidéotéléphones (téléphones à images) ; récepteurs [audio, vidéo] ; bandes vidéo ; écrans vidéo ; enregistrements vidéo musicaux ; processeurs vidéo ; dispositifs d'identification de fréquences radio (transpondeurs) ; appareils de radiomessagerie ; appareils de radio ; postes radiotéléphoniques ; postes radiotélégraphiques ; émetteurs radio ; radiobalises ; radios portables ; récepteurs de radiomessagerie ; récepteurs radio ; visiophones ; interphones ; moniteurs vidéo ; casques à écouteurs ; écouteurs ; lecteurs vidéo ; lecteurs optiques ; téléphones Internet ; émetteurs-récepteurs ; récepteurs de données mobiles ; récepteurs satellite ; récepteurs téléphoniques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils pour la reproduction du son ; appareils pour le traitement de l'information ; amplificateurs de son ; appareils de sonorisation ; scanners d'images ; fichiers d'images téléchargeables ; vidéotéléphones (téléphones à images) ; récepteurs [audio, vidéo] ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; écrans vidéo ; enregistrements vidéo musicaux ; processeurs vidéo ; dispositifs d'identification de fréquences radio (transpondeurs) ; appareils de radiomessagerie ; appareils de radio ; radio (appareils de –) pour véhicules ; radio (appareils de –) ; postes radiotéléphoniques ; postes radiotélégraphiques ; émetteurs radio ; radiobalises ; radios portables ; récepteurs de radiomessagerie ; récepteurs radio ; visiophones ; interphones ; moniteurs vidéo ; casques à écouteurs ; écouteurs ; lecteurs vidéo ; lecteurs optiques ; téléphones Internet ; émetteurs-récepteurs ; récepteurs de données mobiles ; récepteurs satellite ; récepteurs téléphoniques ; capteurs électriques ou électroniques utilisés pour détecter, mesurer, traiter, rassembler, enregistrer et transmettre des variables liées à la santé, à savoir notamment le rythme cardiaque ; applications logicielles informatiques pour appareils portables utilisés pour l'enregistrement, l'organisation, la transmission, la réception et l'analyse de textes, données, images et fichiers notamment dans le domaine de la santé ; applications logicielles informatiques pour appareils portables pour la transmission sans fil de données, leur réception, leur traitement et pour la transmission et l'affichage d'informations liées au rythme cardiaque ; capteurs électriques ou électroniques utilisés pour détecter, mesurer, traiter, rassembler, enregistrer et transmettre des variables liées à la santé, à savoir notamment la glycémie ; applications logicielles informatiques pour appareils portables pour la transmission sans fil de données, leur réception, leur traitement et pour la transmission et l'affichage d'informations liées à la glycémie ; appareils et instruments de mesurage, en particulier pèse personnes et pèse-bébés ; balances ; balances pour bébés ; appareils électriques de mesure ; appareils électroniques personnels pour l'affichage, le mesurage, l'enregistrement, l'organisation, la manipulation, l'analyse et la réception de données, textes, images et fichiers audio notamment dans le domaine la santé ; capteurs électriques ou électroniques pour détecter, mesurer, traiter, rassembler, enregistrer et transmettre des données générales relatives à la masse corporelle et au poids ; applications logicielles informatiques pour appareils portables utilisés pour l'enregistrement, l'organisation, la transmission, la réception et l'analyse de textes, données, images et fichiers notamment dans le domaine de la santé ; applications logicielles informatiques pour appareils portables pour la transmission sans fil de données, leur réception, leur traitement et pour la transmission et l'affichage d'informations liées à la masse corporelle et au poids ; logiciels pour la gestion d'informations personnelles ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la présentation de données médicales ; applications logicielles informatiques pour appareils portables pour la transmission sans fil de données, leur réception, leur traitement et pour la transmission et l'affichage d'informations liées à la concentration en oxygène ; applications logicielles informatiques pour appareils portables pour la transmission sans fil de données, leur réception, leur traitement et pour la transmission et l'affichage d'informations liées à la kinésithérapie et à la physiothérapie ; logiciels pour la physiothérapie et la kinésithérapie ; logiciels à utiliser dans le cadre du diagnostic et du traitement de troubles neurologiques, musculaires, du mouvement et du contrôle postural ; logiciels utilisés en électromyographie pour l'affichage de lectures d'EMG, pour la création de modèles de traitement de patient, pour la création de statistiques travail/repos, pour l'entraînement travail/repos et pour le stockage de dossiers de patients.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; appareils de radiologie à usage médical ; appareils de massage ; appareils pour l'analyse du sang ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; ceintures médicales ; écrans radiologiques à usage médical ; électrocardiographes ; électrodes à usage médical ; étiquettes indicatrices de température, à usage médical ; insufflateurs ; inhalateurs ; thermomètres à usage médical ; stimulateurs cardiaques ; pulsomètres ; appareils pour la mesure de la tension artérielle ; oxymêtre de pouls ; appareils et instruments médicaux assistés par ordinateur ; appareils de contrôle et de surveillance de la santé ; capteurs, moniteurs et écrans de visualisation pour les domaine de la santé, du fitness, de l'exercice physique et du bien-être ; appareils et instruments médicaux pour le contrôle de la santé, de la nutrition ; appareils de mesure du rythme cardiaque ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; électrocardiogrammes ; électrocardiogrammes portatifs ; capteurs, moniteurs et écrans de visualisation dans domaine de la santé ; appareils de mesure de la glycémie ; capteurs, moniteurs et écrans de visualisation dans domaine de la santé ; appareils de contrôle et de mesure du poids ; appareils de mesure de la respiration ; appareils de mesure de la qualité du sommeil ; appareils de mesure du poids ; appareils de mesure de la concentration d'oxygène ; oxymètres ; oxymètres portatifs ; capteurs, moniteurs et écrans de visualisation dans domaine de la santé ; appareils de contrôle et de surveillance de la santé à savoir tensiomètres, appareils pour la mesure de la tension artérielle ; thermomètres numériques ; thermomètres sans contact ; appareils de physiothérapie notamment pour le traitement de blessures dues au sport, d'attaques, de la douleur, du prolapsus, de l'incontinence ; appareils pour la tonification musculaire ou l'exercice thérapeutique ; appareils pour tester ou renforcer les muscles du plancher pelvien à usage médical ; stimulateurs musculaires électriques transcutanés ; appareils d'électro-myopathie ; stimulateurs neuromusculaires ; électrodes cutanés ;

Bracelets et colliers équipés de fonctions de surveillance et de géolocalisation permettant de communiquer des données à des assistants numériques personnels, des téléphones intelligents, des appareils portables et des ordinateurs personnels par le biais de capteurs, de sites Internet en ligne et d'autres réseaux de communications informatiques et électroniques ; horlogerie et instruments chronométriques ; bracelets équipés de fonctions de surveillance et de compte-rendu de données relatives à la condition physique et notamment à la tension artérielle, au poids, au rythme cardiaque, au sommeil ; montres et bracelets (bijoux) permettant de communiquer des données à des assistants numériques personnels, des téléphones intelligents, des appareils portables et des ordinateurs personnels par le biais de capteurs, de sites Internet en ligne et d'autres réseaux de communications informatiques et électroniques ; bracelets équipés de fonctions de surveillance et de compte-rendu de données relatives à la condition physique, aux troubles neurologiques, musculaires, du mouvement et du contrôle postural ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits médicaux, de santé et de bien être ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; démonstration de produits ; établissement de statistiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; transcription de communications ; services de vente au détail et en gros dans les commerces via des réseaux informatiques mondiaux, par catalogue, par courrier, par téléphone, par radio et télévision et via d'autres moyens électroniques de produits de diagnostic in vitro à usage médical ; bandelettes de test pour la détection de glucose dans le sang ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ; appareils de mesure de précision ; appareils de téléguidage ; appareils électriques de contrôle ; appareils électriques de mesure ; appareils électriques de surveillance ; appareils téléphoniques ; caméras vidéo ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques d'identification ; clés USB ; enregistreurs de pression ; indicateurs de température ; lecteurs [informatique] ; thermomètres, non à usage médical ; podomètres ; indicateurs de vitesse ; ordinateurs vestimentaires ; dispositifs mobiles à porter sur soi, téléphones intelligents sous la forme d'une montre ; dispositifs mobiles sous la forme d'un bracelet de montre ; appareils électroniques sans fil de transmission du son, d'images ou de données ; appareils électroniques sans fil pour la surveillance et le contrôle du fonctionnement d'autres appareils électroniques ; appareils électroniques personnels pour l'affichage, le mesurage, l'enregistrement, l'organisation, la manipulation, l'analyse et la réception de données, textes, images et fichiers audio liés à la santé ; récepteurs utilisés pour la détection, le stockage, le traitement de données électroniques émanant d'un capteur qui enregistre les données liées à la santé, les données liées à l'activité de fitness à savoir les données relatives au temps, à la distance, à l'allure, au rythme cardiaque et corporel ainsi qu'aux calories brulées ; capteurs électriques ou électroniques pour détecter, mesurer, traiter, rassembler, enregistrer et transmettre des données générales relatives au bien-être, aux cycles du sommeil, au rythme de la respiration, au rythme cardiaque, à la tension artérielle, aux mouvements des membres et à l'activité pendant le sommeil ; capteurs électriques ou électroniques utilisés pour détecter, mesurer, traiter, rassembler, enregistrer et transmettre des variables liées à l'état de santé des personnes, à l'environnement, à savoir la température, la qualité de l'air et de la lumière, ainsi que le bruit environnant pendant le sommeil, applications logicielles informatiques pour appareils portables utilisés pour l'enregistrement, l'organisation, la transmission, la réception et l'analyse de textes, données, images et fichiers audio en relation avec la santé ; applications logicielles informatiques pour appareils portables pour la transmission sans fil de données, leur réception, leur traitement et pour la transmission et l'affichage d'informations liées à l'état de santé des personnes, à l'activité de fitness, à la masse corporelle et au poids ; logiciels pour ordinateur et applications logicielles informatiques pour appareils portables utilisés pour la collecte et l'analyse de variables liées à l'état de santé des personnes, à l'environnement, à savoir la température, la qualité de l'air et de la lumière ainsi que le bruit pendant le sommeil ; logiciels pour la gestion d'informations personnelles ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la présentation de données médicales ; logiciels à usage médical ; avertisseurs d'incendie ; détecteurs de fumée ; appareils et instruments de détection, d'extinction ou d'élimination de feux ou d'explosions ; appareils et instruments de mesure, de détection et d'indication de température ou de surchauffe ; appareils extincteurs ; appareils et instruments de substances obscurcissantes ; appareils et instruments de détection de flammes, fumée et gaz ; appareils électroniques personnels pour l'affichage, le mesurage, l'enregistrement, l'organisation, la manipulation, l'analyse et la réception de données, textes, images et fichiers audio liés à la détection d'incendie ; capteurs électriques ou électroniques utilisés pour détecter, mesurer, traiter, rassembler, enregistrer et transmettre des variables liées à l'environnement, à savoir la température et la qualité de l'air ; applications logicielles informatiques pour appareils portables utilisés pour l'enregistrement, l'organisation, la transmission, la réception et l'analyse de textes, données, images et fichiers audio en relation avec les incendies ; applications logicielles informatiques pour appareils portables pour la transmission sans fil de données, leur réception, leur traitement et pour la transmission et l'affichage d'informations liées aux incendies, à la température corporelle ; logiciels pour ordinateur et applications logicielles informatiques pour appareils portables permettant de surveiller à distance l'environnement et des appareils de contrôle ; logiciels pour ordinateur et applications logicielles informatiques pour appareils portables utilisés pour la collecte et l'analyse de variables liées aux incendies ; dispositifs électroniques de surveillance et de contrôle de l'environnement, à savoir détecteurs de fumée, alarmes de monoxyde de carbone, alarmes d'incendie, détecteurs de risques environnementaux, équipement d'éclairage, capteurs et alarmes de sécurité ; application logicielle utilisée sur des ordinateurs et des dispositifs portables pour surveiller et contrôler, à distance par communication avec ou sans fil, des dispositifs de surveillance et de contrôle de l'environnement, à savoir détecteurs de fumée, alarmes de monoxyde de carbone, alarmes d'incendie, détecteurs de risques environnementaux, équipement d'éclairage, capteurs et alarmes de sécurité appareils électroniques personnels pour l'affichage, le mesurage, l'enregistrement, l'organisation, la manipulation, l'analyse et la réception de données, textes, images et fichiers audio liés à la qualité de l'air ; capteurs électriques ou électroniques utilisés pour détecter, mesurer, traiter, rassembler, enregistrer et transmettre des variables liées à l'environnement, à savoir la température et la qualité de l'air ; applications logicielles informatiques pour appareils portables utilisés pour l'enregistrement, l'organisation, la transmission, la réception et l'analyse de textes, données, images et fichiers audio en relation avec la qualité de l'air. Applications logicielles informatiques pour appareils portables utilisés pour l'enregistrement, l'organisation, la transmission, la réception et l'analyse de textes, données, images et fichiers audio en relation avec la qualité de l'air ; applications logicielles informatiques pour appareils portables pour la transmission sans fil de données, leur réception, leur traitement et pour la transmission et l'affichage d'informations liées à la qualité de l'air ; logiciels pour ordinateur et applications logicielles informatiques pour appareils portables permettant de surveiller à distance l'environnement et des appareils de contrôle ; logiciels pour ordinateur et applications logicielles informatiques pour appareils portables utilisés pour la collecte et l'analyse de variables liées à l'environnement, à savoir la température et la qualité de l'air ; appareils et instruments météorologiques, climatologiques et hydrologiques d'observation, de mesure, de prévision, d'expression, de localisation et d'alerte ; stations d'observation météorologique ; stations d'observation météorologiques automatiques ; appareils et instruments de mesure, d'expression et de prévision de l'humidité, de la vitesse, de la salinité et de l'opacité ; appareils et machines de sondage ; appareils et instruments de mesure, d'analyse et de contrôle de gaz et de liquides, en particulier appareils de mesure, d'analyse et de contrôle de l'oxygène, de l'oxyde de carbone, du dioxyde de carbone et de la teneur en ammoniac dans les gaz et les liquides ; ordinateurs, bases de données informatiques et logiciels pour traitement de l'information, l'enregistrement, la collecte, la conservation et la gestion ; hygromètres, pressomètres, anémomètres et thermomètres, capteurs, indicateurs et émetteurs ; sondes radio ; pluviomètres numériques ; baromètres ; thermomètres ; récepteurs et antennes de télémétrie ; matériel informatique et logiciels à utiliser avec des systèmes de navigation satellitaires et/ou GPS ; logiciels informatiques à utiliser avec des planificateurs d'itinéraire, des cartes électroniques, et des dictionnaires électroniques à des fins de géolocalisation ; logiciels à utiliser pour la visualisation de cartes électroniques ; cartes électroniques téléchargeables ; systèmes de localisation, de géolocalisation, d'orientation, de navigation et de localisation par satellite (GPS) consistant en ordinateurs, logiciels informatiques, transmetteurs, GPS et/ou récepteurs satellite, dispositifs d'interface réseau, câbles de connexion, et pièces et raccords y afférents ; dispositifs de géolocalisation d'animaux ; dispositifs de géolocalisation de personnes ; supports pour ordinateurs personnels de poche ; appareils de transmission satellite et radio, à savoir, processeurs, téléphones mobiles et récepteurs ; installations de télécommunications, réseaux et appareils, à savoir, baies pour matériel de télécommunication, commutateurs de télécommunication ; terminaux informatiques, tous en particulier à utiliser avec des systèmes de navigation, des planificateurs d'itinéraires et/ou des cartes numériques ; caméras, caméras vidéos ; Webcam ; appareils et instruments de signalisation, notamment systèmes d'avertisseurs (veille-bébé), appareils électroniques sans fil de transmission du son, des images ou des données ; appareils électroniques sans fil pour la surveillance et le contrôle du fonctionnement d'autres appareils électroniques ; appareils audio et vidéo pour la surveillance ; systèmes et installations électriques et électroniques d'alarme, de surveillance et de sécurité ; installations électriques et électroniques de prévention contre le vol ; détecteurs et capteurs d'effraction et d'intrusion ; instruments d'alarme ; avertisseurs contre le vol ; systèmes électroniques de vidéosurveillance ; appareils électriques et électroniques de contrôle ; appareils électriques et électroniques de signalisation ; caméras vidéo ; émetteurs de signaux électroniques ; émetteurs de signaux électroniques ; émetteurs (télécommunications) ; ordinateurs et appareils pour le traitement de l'information ; accéléromètres ; périphériques d'ordinateurs ; clés USB ; supports de données optiques ; supports de données magnétiques ; logiciels informatiques ; régulateurs d'énergie électrique ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplification des sons (appareils pour l'–) ; sonneries d'alarme ; appareils et instruments électriques ou électroniques de mesure de consommation d'énergie ou de fluides ; tous les produits précités relatifs aux systèmes et installations d'alarme, de surveillance, de sécurité et d'automatisation domestique (domotique) ; logiciels d'application pour téléphones portables et autres dispositifs sans fil, à savoir logiciels pour l'enregistrement, le visionnage, le stockage, le partage et l'analyse de contenus audio et vidéo en ligne ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils pour la reproduction du son ; amplificateurs de son ; appareils de sonorisation ; scanners d'images ; fichiers d'images téléchargeables ; vidéotéléphones (téléphones à images) ; récepteurs [audio, vidéo] ; bandes vidéo ; écrans vidéo ; enregistrements vidéo musicaux ; processeurs vidéo ; dispositifs d'identification de fréquences radio (transpondeurs) ; appareils de radiomessagerie ; appareils de radio ; postes radiotéléphoniques ; postes radiotélégraphiques ; émetteurs radio ; radiobalises ; radios portables ; récepteurs de radiomessagerie ; récepteurs radio ; visiophones ; interphones ; moniteurs vidéo ; casques à écouteurs ; écouteurs ; lecteurs vidéo ; lecteurs optiques ; téléphones Internet ; émetteurs-récepteurs ; récepteurs de données mobiles ; récepteurs satellite ; récepteurs téléphoniques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils pour la reproduction du son ; appareils pour le traitement de l'information ; amplificateurs de son ; appareils de sonorisation ; scanners d'images ; fichiers d'images téléchargeables ; vidéotéléphones (téléphones à images) ; récepteurs [audio, vidéo] ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; écrans vidéo ; enregistrements vidéo musicaux ; processeurs vidéo ; dispositifs d'identification de fréquences radio (transpondeurs) ; appareils de radiomessagerie ; appareils de radio ; radio (appareils de –) pour véhicules ; radio (appareils de –) ; postes radiotéléphoniques ; postes radiotélégraphiques ; émetteurs radio ; radiobalises ; radios portables ; récepteurs de radiomessagerie ; récepteurs radio ; visiophones ; interphones ; moniteurs vidéo ; casques à écouteurs ; écouteurs ; lecteurs vidéo ; lecteurs optiques ; téléphones Internet ; émetteurs-récepteurs ; récepteurs de données mobiles ; récepteurs satellite ; récepteurs téléphoniques ; capteurs électriques ou électroniques utilisés pour détecter, mesurer, traiter, rassembler, enregistrer et transmettre des variables liées à la santé, à savoir notamment le rythme cardiaque ; applications logicielles informatiques pour appareils portables utilisés pour l'enregistrement, l'organisation, la transmission, la réception et l'analyse de textes, données, images et fichiers notamment dans le domaine de la santé ; applications logicielles informatiques pour appareils portables pour la transmission sans fil de données, leur réception, leur traitement et pour la transmission et l'affichage d'informations liées au rythme cardiaque ; capteurs électriques ou électroniques utilisés pour détecter, mesurer, traiter, rassembler, enregistrer et transmettre des variables liées à la santé, à savoir notamment la glycémie ; applications logicielles informatiques pour appareils portables pour la transmission sans fil de données, leur réception, leur traitement et pour la transmission et l'affichage d'informations liées à la glycémie ; appareils et instruments de mesurage, en particulier pèse personnes et pèse-bébés ; balances ; balances pour bébés ; appareils électriques de mesure ; appareils électroniques personnels pour l'affichage, le mesurage, l'enregistrement, l'organisation, la manipulation, l'analyse et la réception de données, textes, images et fichiers audio notamment dans le domaine la santé ; capteurs électriques ou électroniques pour détecter, mesurer, traiter, rassembler, enregistrer et transmettre des données générales relatives à la masse corporelle et au poids ; applications logicielles informatiques pour appareils portables utilisés pour l'enregistrement, l'organisation, la transmission, la réception et l'analyse de textes, données, images et fichiers notamment dans le domaine de la santé ; applications logicielles informatiques pour appareils portables pour la transmission sans fil de données, leur réception, leur traitement et pour la transmission et l'affichage d'informations liées à la masse corporelle et au poids ; logiciels pour la gestion d'informations personnelles ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la présentation de données médicales ; applications logicielles informatiques pour appareils portables pour la transmission sans fil de données, leur réception, leur traitement et pour la transmission et l'affichage d'informations liées à la concentration en oxygène ; applications logicielles informatiques pour appareils portables pour la transmission sans fil de données, leur réception, leur traitement et pour la transmission et l'affichage d'informations liées à la kinésithérapie et à la physiothérapie ; logiciels pour la physiothérapie et la kinésithérapie ; logiciels à utiliser dans le cadre du diagnostic et du traitement de troubles neurologiques, musculaires, du mouvement et du contrôle postural ; logiciels utilisés en électromyographie pour l'affichage de lectures d'EMG, pour la création de modèles de traitement de patient, pour la création de statistiques travail/repos, pour l'entraînement travail/repos et pour le stockage de dossiers de patients ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; appareils de radiologie à usage médical ; appareils de massage ; appareils pour l'analyse du sang ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; ceintures médicales ; écrans radiologiques à usage médical ; électrocardiographes ; électrodes à usage médical ; étiquettes indicatrices de température, à usage médical ; insufflateurs ; inhalateurs ; thermomètres à usage médical ; stimulateurs cardiaques ; pulsomètres ; appareils pour la mesure de la tension artérielle ; oxymêtre de pouls ; appareils et instruments médicaux assistés par ordinateur ; appareils de contrôle et de surveillance de la santé ; capteurs, moniteurs et écrans de visualisation pour les domaines de la santé, du fitness, de l'exercice physique et du bien-être ; appareils et instruments médicaux pour le contrôle de la santé, de la nutrition ; appareils de mesure du rythme cardiaque ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; électrocardiogrammes ; électrocardiogrammes portatifs ; capteurs, moniteurs et écrans de visualisation dans domaine de la santé ; appareils de mesure de la glycémie y compris accessoires compris dans la classe 10 ; capteurs, moniteurs et écrans de visualisation dans domaine de la santé ; appareils de contrôle et de mesure du poids ; appareils de mesure de la respiration ; appareils de mesure de la qualité du sommeil ; appareils de mesure du poids ; appareils de mesure de la concentration d'oxygène ; oxymètres ; oxymètres portatifs ; capteurs, moniteurs et écrans de visualisation dans domaine de la santé ; appareils de contrôle et de surveillance de la santé à savoir tensiomètres, appareils pour la mesure de la tension artérielle ; thermomètres numériques ; thermomètres sans contact ; appareils de physiothérapie notamment pour le traitement de blessures dues au sport, d'attaques, de la douleur, du prolapsus, de l'incontinence ; appareils pour la tonification musculaire ou l'exercice thérapeutique ; appareils pour tester ou renforcer les muscles du plancher pelvien à usage médical ; stimulateurs musculaires électriques transcutanés ; appareils d'électro-myopathie ; stimulateurs neuromusculaires ; électrodes cutanés ; bracelets et colliers équipés de fonctions de surveillance et de géolocalisation permettant de communiquer des données à des assistants numériques personnels, des téléphones intelligents, des appareils portables et des ordinateurs personnels par le biais de capteurs, de sites Internet en ligne et d'autres réseaux de communications informatiques et électroniques ; horlogerie et instruments chronométriques ; bracelets équipés de fonctions de surveillance et de compte-rendu de données relatives à la condition physique et notamment à la tension artérielle, au poids, au rythme cardiaque, au sommeil ; montres et bracelets (bijoux) permettant de communiquer des données à des assistants numériques personnels, des téléphones intelligents, des appareils portables et des ordinateurs personnels par le biais de capteurs, de sites Internet en ligne et d'autres réseaux de communications informatiques et électroniques ; bracelets équipés de fonctions de surveillance et de compte-rendu de données relatives à la condition physique, aux troubles neurologiques, musculaires, du mouvement et du contrôle postural ; services de démonstration de produits ; promotion de ventes (pour des tiers) ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; diffusion d'annonces publicitaires ; aide à la direction des affaires ; publicité par correspondance, radiophonique et télévisée ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.

Communications électroniques, radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques ou numériques notamment vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; services de télécommunication, à savoir transmission électronique de données, messages et informations entre ordinateurs, dispositifs mobiles et de poche et dispositifs de communication filaire ou sans fil ; services de télécommunication, à savoir services permettant aux utilisateurs de transmettre des messages, commentaires, contenus multimédias, vidéos, films, photos, contenus audio, animations, dessins, images, textes, informations et autres contenus produits par les utilisateurs, par le biais d'un réseau informatique mondial et autres réseaux informatiques et de communication ; mise à disposition de liaisons de communication en ligne transférant les utilisateurs vers d'autres sites Web ; mise à disposition en ligne de forums, sites de dialogue et tableaux d'affichage électroniques permettant aux utilisateurs de mettre en ligne, rechercher, regarder, partager, critiquer, noter et commenter des sujets d'intérêt ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques, électroniques et en ligne notamment dans le secteur de la santé, de la beauté et des affaires sanitaires ; services de diffusion de contenus audio, textuels, vidéo et multimédias par le biais de réseaux de communication informatiques et électroniques, à savoir téléchargement en amont, mise en ligne, affichage, référencement et transmission électronique de données, y compris données audio et vidéo ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine du réseautage social ; mise à disposition d'installations de télécommunication permettant le partage de blogues, photos, vidéos, podcasts et autres matériels audiovisuels ; mise à disposition d'installations de télécommunication permettant la création et la mise à jour de pages Web électroniques personnelles proposant des contenus fournis par les utilisateurs ; service de fourniture d'accès à des pages Web personnalisées proposant des informations définies par l'utilisateur, des profils et informations personnels ; fourniture de forums de discussion pour utilisateurs inscrits pour la transmission de messages. Fourniture en ligne de forums de communication dans le secteur de la santé, de la beauté et des affaires sanitaires. Fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans les domaines du réseautage social, des rencontres et des rendez-vous sociaux ; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données ; fourniture de temps d'accès à une banque de données ; mise à disposition d'accès à des guides, manuels, répertoires notamment dans les secteurs de la santé, de la beauté et des affaires sanitaires, accessibles par voie électronique à partir d'un réseau informatique mondial mais non téléchargeables ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou au moyen de réseaux d'ordinateurs ; mise à disposition à savoir transmission de résultats et d'informations de recherche dans le domaine technologique, scientifique et médical à partir d'une base de données consultable en ligne et via tout appareil de télécommunication ; services de mise à disposition à savoir transmission d'informations médicales fournis par le biais d'Internet et de tout appareil de télécommunication et notamment via des applications Web ;

Éducation ; formation ; enseignement par correspondance ; formation pratique [démonstration] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de symposiums ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de textes autres que textes publicitaires ; enseignement par correspondance ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs à savoir évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches médicale ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; élaboration [conception] de logiciels ; étude de projets techniques ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; récupération de données informatiques ; conception et développement de matériel informatique et logiciels destinés à être utilisés dans le domaine médical ; mise à disposition temporaire à savoir location de temps d'accès à une application Web ; conception et développement de technologies médicales ; conception et développement d'appareils de diagnostic médical ; services informatiques, à savoir fourniture d'un site Web proposant une technologie facilitant la surveillance et le contrôle, à distance par communication avec ou sans fil, des dispositifs de surveillance et de contrôle de l'environnement, à savoir détecteurs de fumée, alarmes de monoxyde de carbone, alarmes d'incendie, détecteurs de risques environnementaux, équipement d'éclairage, capteurs et alarmes de sécurité ; services informatiques, à savoir fourniture d'un site Web proposant une technologie facilitant la surveillance et le contrôle automatiques de dispositifs de surveillance et de contrôle de l'environnement, à savoir détecteurs de fumée, alarmes de monoxyde de carbone, alarmes d'incendie, détecteurs de risques environnementaux, équipement d'éclairage, capteurs et alarmes de sécurité ; conception d'appareils et instruments de mesure ; services d'aide technique, services d'aide à l'utilisation et services de recherche ; services d'informations météorologiques ; fourniture d'un site Web proposant des informations météorologiques et sur la qualité de l'air ; prévisions météorologiques ; fourniture d'informations météorologiques historiques, actuelles et futures pour la gestion des données ;

Assistance médicale ; services de télémédecine ; dépistages médicaux ; informations médicales ; services médicaux ; soins médicaux ; tests médicaux ; analyses comportementales à des fins médicales ; location de machines et appareils médicaux ; réalisation d'examens médicaux ; services de conseillers médicaux ; services de consultations médicales ; services de diagnostic médical ; services d'évaluation médicale ; analyses médicales pour le diagnostic et le traitement de personnes ; services de conseil d'orientation dans le domaine médical ; services d'évaluation et de suivi de la santé, fourniture d'informations dans le domaine de la santé et du bien-être ; fourniture d'un site Web contenant des informations en matière de santé et de bien-être ; services médicaux et de diagnostic ; services de conseillers en matière de médecine diagnostique ; services d'évaluation et de suivi de la santé ; analyses diagnostiques à usage médical ;

Services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; consultations en matière de sécurité ; surveillance des personnes ; services de localisation de biens et d'individus ; fourniture d'un site Web contenant des informations en matière de sécurité.