Marque expirée - Marque en non vigueur

CASA NOÏ
VIRGINIE BRETON

Numéro de dépôt :
3459127
Date de dépôt :
24/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2016
CASA NOÏ de VIRGINIE BRETON

Présentation de la marque CASA NOÏ

Déposée le 24 octobre 2006 par VIRGINIE BRETON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASA NOÏ »

Le déposant est VIRGINIE BRETON domicilié(e) 276 Avenue Daumesnil,75012 PARIS - 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIRGINIE BRETON domicilié(e) 276 Avenue Daumesnil,75012 PARIS - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASA NOÏ est expirée depuis le 24 octobre 2016.


VIRGINIE BRETON - 276 Avenue Daumesnil,75012 PARIS - 75012 - France


VIRGINIE BRETON - 276 Avenue Daumesnil,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Coutellerie ; fourchettes ; cuillers ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.