IMPERIAL HORSE
Présentation de la marque IMPERIAL HORSE
Déposée le 4 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) VIRBAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMPERIAL HORSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque IMPERIAL HORSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267601.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IMPERIAL HORSE est expirée depuis le 4 avril 2014.
VIRBAC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2031595 - Publication au BOPI 1994-23
Renouvellement sans limitation le 5 mars 2004 n°2260079 - Publication au BOPI 2004-03-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37
Inscription le 16 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242776 - Publication au BOPI 1997-09-16
Inscription le 30 mai 1991 - Transmission de propriété n°53666 - Publication au BOPI 1991-05-30
Inscription - Transmission de propriété n°43541 - Publication au BOPI