Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TENICIDE 75
VIRBAC FRANCE S.A. SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1714243
Date de dépôt :
26/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/2011

Présentation de la marque TENICIDE 75

Déposée le 26 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) VIRBAC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TENICIDE 75 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIRBAC FRANCE domicilié(e) 13ÈME RUE - L.I.D.,06517 CARROS CEDEX (dossier no 2212834) - 06517 - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 061 338 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIRBAC FRANCE S.A. Mlle ARMELLE ROBIN domicilié(e) 13ème RUE - L.I.D., BP 447,06515 CARROS CEDEX (dossier no 2212834) - 06515 - France.

La marque TENICIDE 75 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TENICIDE 75 est expirée depuis le 26 décembre 2011.

VIRBAC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : READING , BIODERMYL , NUTRIBION , BACTILEX , DEMETHYL , SEOL , BIOCILLINE , IMMUNOVAC CHL , PHORMULON , PULMOVO


VIRBAC FRANCE S.A. SOCIETE ANONYME - 13ÈME RUE - L.I.D.,06517 CARROS CEDEX (dossier no 2212834) - 06517 - France - SIREN 732061338


VIRBAC FRANCE S.A. Mlle ARMELLE ROBIN - 13ème RUE - L.I.D., BP 447,06515 CARROS CEDEX (dossier no 2212834) - 06515 - France


Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2001 n°2212834 - Publication au BOPI 2001-12-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Inscription le 16 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°309356 - Publication au BOPI 2000-10-16

Inscription le 28 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209516 - Publication au BOPI 1996-11-28

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides,herbicides