Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ROXY
VIQUEL S.A

Numéro de dépôt :
3117921
Date de dépôt :
21/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ROXY

Déposée le 21 août 2001 par la Société Anonyme (SA) VIQUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROXY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIQUEL domicilié(e) 14-30 RUE DE MANTES, 92711 COLOMBES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 206 662 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERARD VIQUEL VIQUEL S.A - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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VIQUEL a également déposé les autres marques suivantes : 3P , PROPYDISK , PROPY , POCKET IN BAG , SURFER GIRL , PROPYONE , TOUCHE PAS A MON CLASSEUR! , TRI-ZEN , TRANSIT BOX , POLYPLAK


VIQUEL S.A - 14-30 RUE DE MANTES, 92711 COLOMBES CEDEX - France - SIREN 325206662


GERARD VIQUEL VIQUEL S.A - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-24

Inscription le 12 avril 2002 - Action en revendication de propriété n°344612 - Publication au BOPI 2002-04-12

Inscription le 21 septembre 2006 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°440306 - Publication au BOPI 2006-09-21

Inscription le 30 août 2005 - Rejet total n°417252 - Publication au BOPI 2005-08-30

Inscription le 18 mai 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°433674 - Publication au BOPI 2006-05-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39

Articles de bureau (à l'exception des meubles), fournitures scolaires : - classeurs - chemises à élastique - protèges-documents - boîtes de rangement - plumiers en polypropylène et en carton Sacs et fourre-tout - sacs à dos - sacs matelot - sacs banane - trousses - cartables - sacs - sacs à dos à roulettes - cartables à roulettes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.