Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXACLASS
VIQUEL SA

Numéro de dépôt :
3293008
Date de dépôt :
11/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2014
EXACLASS de VIQUEL

Présentation de la marque EXACLASS

Déposée le 11 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) VIQUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXACLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-26 du 25 juin 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIQUEL domicilié(e) Le Charlebourg, 14/30, rue de Mantes,92711 COLOMBES Cedex - 92711 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 206 662 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard VIQUEL VIQUEL SA domicilié(e) Le Charlebourg, 14/30, rue de Mantes,92711 COLOMBES Cedex - 92711 - France.

La marque EXACLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXACLASS est expirée depuis le 11 mai 2014.

VIQUEL a également déposé les autres marques suivantes : 3P , PROPYDISK , PROPY , POCKET IN BAG , SURFER GIRL , PROPYONE , TOUCHE PAS A MON CLASSEUR! , TRI-ZEN , TRANSIT BOX , POLYPLAK


VIQUEL SA - Le Charlebourg, 14/30, rue de Mantes,92711 COLOMBES Cedex - 92711 - France - SIREN 325206662


Monsieur Gérard VIQUEL VIQUEL SA - Le Charlebourg, 14/30, rue de Mantes,92711 COLOMBES Cedex - 92711 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26

Articles de bureau (à l'exception des meubles) à savoir : – classeurs. – chemises à élastiques. – chemises sans élastique. – boîtes pour le classement. – classeurs informatiques. – trieurs (à savoir dossiers composés d'intercalaires – articles de bureau). – parapheurs. – reliures protège-documents. – cahiers. – agendas. – répertoires téléphoniques. articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir, à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils contiennent, des gants et des ceintures, à savoir : – sacs à dos. – sacs matelot. – sacs banane. – trousses d'écoliers. – cartables. – sacs d'écoliers. – sacs porte-goûter. – portefeuille. – porte-monnaie non en métaux précieux. – sac de sport. à savoir : – étuis téléphones portables.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.