Marque enregistrée - Marque en vigueur

FREEZENTE
VINOVALIE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
4087830
Date de dépôt :
30/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2024
FREEZENTE de VINOVALIE

Présentation de la marque FREEZENTE

Déposée par voie électronique le 30 avril 2014 par VINOVALIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FREEZENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est VINOVALIE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) PA LES XANSOS - 81600 - BRENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINOVALIE, M. JACQUES TRANIER domicilié(e) PA LES XANSOS - 81600 - BRENS - France.

La marque FREEZENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREEZENTE arrivera à expiration en date du 30 avril 2024.

VINOVALIE a également déposé les autres marques suivantes : COMTE D'ORGEVAL , LABARRADE , BLANC PISCINE , LES BULLES BY VINOVALIE , marques & coop , PINK MOJITO , Sang-Mêlé , L'ASTROLABE , SANS CULOTTE , AUX ORIGINES


VINOVALIE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - PA LES XANSOS - 81600 - BRENS - France


VINOVALIE, M. JACQUES TRANIER - PA LES XANSOS - 81600 - BRENS - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.