Déposée le 18 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINDEMIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Ô JARDIN! BY SOFIMEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-15 du 12 avril 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VINDEMIA domicilié(e) ZAE LA MARE, 5 Impasse du Grand Prado - 97438 - SAINTE MARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 859 025 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BELOT CREGUT HAMEROUX, M. BELOT Jacques domicilié(e) 33 Rue de Paris - 97400 - SAINT DENIS - France.
La marque Ô JARDIN! BY SOFIMEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991924.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VINDEMIA, SAS - ZAE LA MARE, 5 Impasse du Grand Prado - 97438 - SAINTE MARIE - France - SIREN 380859025
SCP BELOT CREGUT HAMEROUX, M. BELOT Jacques - 33 Rue de Paris - 97400 - SAINT DENIS - France
Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Inscription le 30 août 2016 - Transmission totale de propriété n°678443 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-30
Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement. Machines à travailler le bois ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main) ;
Combinaisons, gants, masques de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irritations et le feu ; dispositif de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; gazon artificiel ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration.
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