Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENSEMBLE
VINCI, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3984274
Date de dépôt :
20/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2023
ENSEMBLE de VINCI

Présentation de la marque ENSEMBLE

Déposée par voie électronique le 20 février 2013 par la Société Anonyme (SA) VINCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENSEMBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINCI domicilié(e) 1 Cours Ferdinand de Lesseps - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 037 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. Pierre de BOISSE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque ENSEMBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984274.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENSEMBLE est expirée depuis le 20 février 2023.

VINCI a également déposé les autres marques suivantes : VINCI INFRASTRUCTURES , “ Fondation d'entreprise VINCI Autoroutes pour une conduite responsable ” , VINCI RAILWAYS , TOGETHER , ECC-WORK TEAM UP FOR INNOVATIVE BUILDING , PLENDI BY VINCI CONSTRUCTION , In-Tense , Emetteur VINCI Autoroutes , VINCI Autoroutes , La Fabrique de la Cité


VINCI, Société Anonyme - 1 Cours Ferdinand de Lesseps - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 552037806


NOVAGRAAF FRANCE, M. Pierre de BOISSE - 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Assurances ; affaires financières ; affaires immobilières ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle) ;

Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.