Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOTRAM
VINCI CONSTRUCTION FRANCE

Numéro de dépôt :
4440732
Date de dépôt :
27/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2028
SOTRAM de VINCI CONSTRUCTION FRANCE

Présentation de la marque SOTRAM

Déposée par voie électronique le 27 mars 2018 par VINCI CONSTRUCTION FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOTRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est VINCI CONSTRUCTION FRANCE domicilié(e) 61 avenue Jules Quentin - 92000 - NANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Laetitia CARDI domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque SOTRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4440732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOTRAM arrivera à expiration en date du 27 mars 2028.

VINCI CONSTRUCTION FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MANEI , RESID ACTIFS + , SAT , LANG , LOUGE , SNATP Poitou Charentes , CAMOZZI BATIMENT , SISTEO ATLANTIQUE , NOVELIGE , DUMEZ ANSTETT


VINCI CONSTRUCTION FRANCE - 61 avenue Jules Quentin - 92000 - NANTERRE - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Laetitia CARDI - 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant pour la construction ; béton ; pieux en béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statuettes en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; matériaux de bardage non métalliques ;

Supervision (direction) de travaux de construction dans le domaine immobilier, travaux de terrassement, réalisation de revêtements routiers, démolition de constructions, montage d'échafaudages, exploitation de carrières, extraction minière, installation et réparation de dispositifs d'irrigation, services d'isolation, services de maçonnerie, services de recépages, services de bétonnage, travaux de plâtrerie, nettoyage d'édifices et de revêtements, travaux de couverture de toits, location de machines de chantiers ; services d'installation, de construction et réparation de bâtiments et d'autres structures ; travaux de serrurerie (réparation) ;

Ingénierie, expertises (travaux d'ingénieurs), contrôles techniques notamment énergétiques dans le domaine immobilier (contrôle de qualité), étude de projets techniques, établissement de plans pour la construction, études de projets techniques dans le domaine des travaux publics et de la construction immobilière, conseils en construction, arpentage, élaboration (conception) de logiciels.