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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINCI CONCESSIONS
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CARAÏBUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARAÏBUS
VINCI CONCESSIONS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4015322
Date de dépôt :
26/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2023
CARAÏBUS de VINCI CONCESSIONS

Présentation de la marque CARAÏBUS

Déposée par voie électronique le 26 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINCI CONCESSIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARAÏBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VINCI CONCESSIONS domicilié(e) 9 place de l'Europe - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 001 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. Pierre de BOISSE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque CARAÏBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARAÏBUS est expirée depuis le 26 juin 2023.

VINCI CONCESSIONS a également déposé les autres marques suivantes : ONE OLYMPIC NICE ECOSTADIUM , NEXTRAM , NEXTRAM , "La grande vitesse sud-europe atlantique" , FLUO , I-TRAM , INNOVATE by VINCI CONCESSIONS , STADE BORDEAUX ATLANTIQUE , STADE BORDEAUX ATLANTIQUE , ARCOS


VINCI CONCESSIONS, Société par Actions Simplifiée - 9 place de l'Europe - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 410001952


NOVAGRAAF FRANCE, M. Pierre de BOISSE - 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Véhicules de locomotion par terre, par air et par eau ; wagons de chemin de fer, locomotives, autobus, tramways ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.