Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLARTE
VINCENT Pierre, Courbiac, 47300 VILLENEUVE-SUR-LOT.

Numéro de dépôt :
1192300
Date de dépôt :
13/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/1992

Présentation de la marque CLARTE

Déposée le 13 janvier 1982 par VINCENT Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VINCENT Pierre, Courbiac, 47300 VILLENEUVE-SUR-LOT. - France.

La marque CLARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1192300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLARTE est expirée depuis le 13 janvier 1992.

VINCENT Pierre a également déposé les autres marques suivantes : VOLAILLES DU PERE VINCENT , MARQUIS DE SCORAILLE , ART MUSICAL , 4D FOR SOUND , SHOWMAX , RAMI LETTRES , PICTON , VOLAILLES DU PERE VINCENT , AQUITAINE , RIRI


VINCENT Pierre, Courbiac, 47300 VILLENEUVE-SUR-LOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-22

Des chrysanthèmes.