Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

TEXTO VELO
VILLE DE PARIS collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3493159
Date de dépôt :
06/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TEXTO VELO de VILLE DE PARIS

Présentation de la marque TEXTO VELO

Déposée le 6 avril 2007 par VILLE DE PARISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEXTO VELO »

Le déposant est VILLE DE PARISTODO domicilié(e) 4, Place de l'Hôtel de Ville,75004 PARIS - 75004 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES Madame Fabienne FAJGENBAUM Avocat au Barreau de Paris domicilié(e) 155, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

VILLE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : PARIS CINEMAS , (Marque figurative) , PARIS 2012 , Les Concours Internationaux de la Ville de Paris , JOURNÉES PARTAGEONS PARIS , LA ROTONDE DE LEDOUX , Tour Eiffel : Théâtre en Coulisses , EAU DE PARIS le magazine , TOUR EIFFEL , RADIO TOUR EIFFEL


VILLE DE PARIS collectivité territoriale - 4, Place de l'Hôtel de Ville,75004 PARIS - 75004 - France


NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES Madame Fabienne FAJGENBAUM Avocat au Barreau de Paris - 155, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 20 septembre 2007 - retrait partiel n°460940 - Publication au BOPI 2007-09-20

Inscription le 14 janvier 2008 - retrait total n°466806 - Publication au BOPI 2008-01-14

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir porte-clefs, trophées, statues et statuettes, plaques commémoratives, tous ces produits étant en métaux communs ou en alliages de métaux communs, installations pour parquer des bicyclettes métalliques, cloches, plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques. Disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs, accélérateurs de particules, vêtements de protection contre les accidents, ampoules de flash, bouchons indicateurs de pression pour valves, casques de protection pour le sport, compte-tours, crayons électroniques pour unités d'affichage visuel, dispositifs d'équilibrage, étuis pour pince-nez, étuis pour verres de contact, feux de signalisation pour la circulation, filtres pour masques respiratoires, harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport), appareils d'intercommunication, lanternes à signaux, dispositifs cathodiques pour la protection contre la rouille, lunettes, lunettes de soleil, casques de protection pour le sport.

Véhicules ; vélo, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, chambres à air pour pneumatiques, bicycles, bicyclettes, bandages pour bicyclettes, béquilles pour bicyclettes, cadres de bicyclettes, filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes, guidons de bicyclettes, indicateurs de direction pour bicyclettes, jantes de bicyclettes, pompes de bicyclettes, rayons de bicyclettes, selles de bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, garde-boue, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, remonte-pentes, pédales de cycles, pneumatiques, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, rétroviseurs, vélomoteurs.

Papier, carton ; linge de table en papier ou en non tissé ; serviettes, mouchoirs et couches en papier ; papier et carton pour l'emballage ; sacs et sachets en papier et en carton ; écussons, fanions, timbres poste, timbres commémoratifs, vignettes autocollantes, affiches, aquarelles, cartes postales, dessins, chromolithographies, objets d'art lithographiés, objets d'art gravés ; pochoirs, portraits, tableaux (peintures) encadrés ou non, matériels d'enseignement sous forme de jeux à savoir livres, magazines, patrons pour la couture ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets, feuilles et films en matière plastique pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés, lettres d'acier, clichés d'imprimerie, éphémérides, journaux, serre-livres, livres, manuels, presse papiers, papier-parchemin, cartes de souhait.

Chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques ; chaussures de sport ; semelles ; antidérapants pour chaussures ; chaussons ; bottes. Chapellerie ; bonneterie ; bandeaux pour la tête ; couvre-oreille. Vêtements ; vêtements de sport ; sous-vêtements ; écharpes ; étoles ; fourrures (vêtements) ; gants (vêtements) ; manchons (habillement) ; manteaux ; mitaines ; pantalons de cyclistes ; pelisses ; pull-overs, habillement pour cyclistes, parkas.

Publicité, publicité par sponsoring ; gestion administrative des affaires commerciales, travaux de bureau ; promotion des produits et services de tiers par le moyen d'accords contractuels, notamment de partenariat (sponsoring) et de licences, leur offrant un surcroît de notoriété et d'image dérivé de ceux de manifestations éducatives, culturelles et sportives, notamment internationales, abonnement à des journaux pour des tiers, agence de publicité, agences d'information, courrier publicitaire, mise à jour de documentation publicitaire, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, administration commerciale de licences de produits et de services de tiers, étude de marché, recherche de parraineurs, recrutement de personnel, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, services de revues de presse, sondage d'opinion, tenue de livres, services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers.

Télécommunications ; services de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; agences de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; communications par terminaux d'ordinateur ; informations en matière de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services d'accès et d'information à la banque de données ; transmission de dépêches, de télécopies et de télégrammes ; location d'appareils pour la transmission de messages, de modems, de télécopieurs, de téléphone ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions radiophoniques et émissions télévisées ; messagerie électronique. Services d'affichage électronique. Services de télévision par câble. Services de transmission par satellites, agences d'information nouvelle, messagerie électronique.

Transport ; transport de personnes ou de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; informations concernant les voyages et les transports ; agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) et de voyages ; réservation de places pour le tourisme, pour le transport et pour le voyage ; courtage de transport ; services de chauffeurs ; messagerie (courrier et marchandises) ; location de véhicules de transport ; dépôt, gardiennage d'habits ; garage de véhicules ; locations de garages, distribution de journaux, information en matière de trafic, location de vélos, location de places à stationnement, services de parcs de stationnement.

Education ; formation ; institutions d'enseignement ; activités éducatives, sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; prêts de livres ; divertissements, spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de spectacles, de films et de bandes vidéo ; agences pour artistes ; location de films, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; services de studios d'enregistrement ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles ; services d'orchestre ; services de bal ; music-hall ; services de bibliothèques itinérantes ; camps et stages de perfectionnement sportif ; clubs de mise en forme physique ; informations en matière de divertissement, de récréation et d'éducation ; location d'équipement pour la pratique des sports, à l'exception des véhicules ; location de stades ; services de reporters et de photographes ; filmage sur bandes vidéo ; services de dessinateurs d'arts graphiques et de mode ; services de traduction ; services d'accès aux programmes virtuels sur réseau Internet ; services de rédaction pour des tiers, tous destinés à la compilation de pages Web sur Internet. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; jeux d'argent ; organisation de loteries ; services de loisirs, planification de réceptions (divertissement).