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Marques déposées par VILLE DE PARISTODO
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PAVILLON ROYAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAVILLON ROYAL
VILLE DE PARIS, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
1535741
Date de dépôt :
09/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/2029

Présentation de la marque PAVILLON ROYAL

Déposée le 9 juin 1989 par VILLE DE PARISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAVILLON ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VILLE DE PARISTODO domicilié(e) 4 Place de l'Hôtel de Ville - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Mme FAJGENBAUM Fabienne domicilié(e) 155 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque PAVILLON ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 43

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PAVILLON ROYAL arrivera à expiration en date du 9 juin 2029.

VILLE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : PARIS CINEMAS , (Marque figurative) , PARIS 2012 , Les Concours Internationaux de la Ville de Paris , JOURNÉES PARTAGEONS PARIS , LA ROTONDE DE LEDOUX , Tour Eiffel : Théâtre en Coulisses , EAU DE PARIS le magazine , TOUR EIFFEL , RADIO TOUR EIFFEL


VILLE DE PARIS, Collectivité territoriale - 4 Place de l'Hôtel de Ville - 75004 - PARIS - France


NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Mme FAJGENBAUM Fabienne - 155 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Demande de renouvellement le 27 mars 2009 n°2141235 - Publication au BOPI 2009-03-27

Renouvellement sans limitation n°2141235 - Publication au BOPI 1999-42

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2009 n°2402631 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-27

Renouvellement sans limitation le 28 février 2019 n°2708005 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-02-28

Services dhôtellerie et de restauration

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.