Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAVILLON D'ARMENONVILLE
Ville de Paris, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
1535739
Date de dépôt :
09/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/2029

Présentation de la marque PAVILLON D'ARMENONVILLE

Déposée le 9 juin 1989 par Ville de ParisTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAVILLON D'ARMENONVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Ville de ParisTODO domicilié(e) 4 Place de l'Hôtel de Ville - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Mme FAJGENBAUM Fabienne domicilié(e) 155 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque PAVILLON D'ARMENONVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PAVILLON D'ARMENONVILLE arrivera à expiration en date du 9 juin 2029.

Ville de Paris a également déposé les autres marques suivantes : PARIS CINEMAS , (Marque figurative) , PARIS 2012 , Les Concours Internationaux de la Ville de Paris , JOURNÉES PARTAGEONS PARIS , LA ROTONDE DE LEDOUX , Tour Eiffel : Théâtre en Coulisses , EAU DE PARIS le magazine , TOUR EIFFEL , RADIO TOUR EIFFEL


Ville de Paris, Collectivité territoriale - 4 Place de l'Hôtel de Ville - 75004 - PARIS - France


NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Mme FAJGENBAUM Fabienne - 155 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Renouvellement sans limitation le 31 mars 1999 n°2141240 - Publication au BOPI 1999-03-31

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2009 n°2403706 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-03

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2019 n°2718940 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-24

Produits de parfumerie, eau de Cologne et de toilette, produits cosmétiques;préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau;savons de toilette, lotions pour le bain et la toilette, lotions pour la barbe et la peau;sels, huiles et gels pour le bain et la toilette;huiles essentielles;produits de beauté, poudres, fards, vernis à ongles, rouges à lèvres, talcs pour la toilette;shampooings;produits dhygiène pour la toilette, déodorants à usage personnel.Outils et instruments à main entraînés manuellement;couverts à savoir coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches, canifs, ciseaux;ouvre-huîtres, casse-noix non en métaux précieux, pinces à sucre;fusils à aiguiser;ouvre-boîtes non électriques.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans dáutres classes;ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine en métaux précieux, notamment vaisselle en argenterie, assiettes, plats, saladiers et soupières, services à thé et à café, poivriers et salières, sucriers, timbales et gobelets, coquetiers, casse-noix, ronds de serviettes, vases;orfèvreries (à léxception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers);chandeliers et bougeoirs en métaux précieux;boîtes et coffrets en métaux précieux;boîtes et étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux, fume-cigares et fume-cigarettes en métaux précieux, cendriers en métaux précieux;bijouterie en général.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans dáutres classes;produits de límprimerie à savoir imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues et livres;articles de papeterie à savoir papier à lettre, cartes-lettres, enveloppes, agendas, blocs-notes, stylographes, stylomines et instruments à écrire;albums;articles de bureau (à léxception des meubles) à savoir sous-mains, porte-crayons, porte-stylos, coupe-papiers;matières plastiques pour lémballage;cartes à jouer;adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage).Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans dáutres classes, à savoir sacs à mains, sacs de voyage, malles et valises, trousses de voyage, mallettes extra plates, porte-documents, porte-monnaies, porte-feuilles, porte-chéquiers, porte-billets et porte-cartes;parapluies, parasols et cannes.Meubles à savoir armoires, tables, sièges, fauteuils, canapés, chaises, lits, berceaux pour bébés, buffets, meubles de bureau, casiers, étagères, commodes, meubles de jardin;porte-parapluies, paravents, plateaux de table, glaces, miroirs et cadres.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), notamment batteries de cuisine, assiettes, casseroles, poêles à frire, bouilloires, plats, couvercles de plats, moules à gâteaux, saladiers et soupières, cruches, services à thé et à café, poivriers et salières, sucriers, timbales et gobelets, coquetiers, casse-noix, seaux à glace, porte-couteaux pour la table, corbeilles à usage domestique, dessous-de-plats, plateaux, vases, ramasse-miettes, sabliers.Vêtements, chaussures, chapellerie.Boissons alcooliques (à léxception des bières).Articles pour fumeurs, y compris briquets, tabatières, blagues à tabac, cure-pipes, cendriers, fume-cigarettes, étuis à cigares, pipes, supports de pipes, coupe-cigares. Services dhôtellerie et de restauration

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.