Marque enregistrée - Marque en vigueur

PATRIMAP
VILLE DE PARIS, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3766889
Date de dépôt :
16/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2020
PATRIMAP de VILLE DE PARIS

Présentation de la marque PATRIMAP

Déposée le 16 septembre 2010 par VILLE DE PARISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATRIMAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est VILLE DE PARISTODO domicilié(e) 4 Place de l'Hotel de Ville - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Maître Fabienne FAJGENBAUM, Avocat au Barreau de Paris domicilié(e) 155, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque PATRIMAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIMAP arrivera à expiration en date du 16 septembre 2020.

VILLE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : PAVILLON DES PRINCES , PARIS CINEMAS , (Marque figurative) , PARIS 2012 , Les Concours Internationaux de la Ville de Paris , PARIS SCIENCES , DIGITAL PARIS SHOW , CLIMTECH PARIS SHOW , PARIS CARNAVAL TROPICAL , PALAIS BRONGNIART


VILLE DE PARIS, Collectivité Territoriale - 4 Place de l'Hotel de Ville - 75004 - PARIS - France


NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Maître Fabienne FAJGENBAUM, Avocat au Barreau de Paris - 155, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; magnétoscopes ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts interactifs ; supports de données magnétiques et optiques ; lecteurs optiques ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils se rapportant à l'informatique et à la télématique à savoir : ordinateurs, modems ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; téléphones portables ; avertisseur lumineux d'appel pour téléphone portable, câbles de connexion pour téléphones portables, antennes pour téléphones portables, antennes pour appareils de localisation et de guidage par satellite, dispositifs et installations d'utilisation en mains libres pour téléphones portables, sonneries téléchargeables pour téléphones portables, fonds d'écran numérisés pour téléphones portables, jeux électroniques utilisables par un téléphone portable, bornes relais pour réseau local sans fil, notamment à courte distance, bornes d'accès sans fil à un réseau de radiocommunication, agendas électroniques, appareils d'enseignement audiovisuel ; distributeurs automatiques ; bandes (rubans) magnétiques ; bandes vidéo ; distributeurs de billets (tickets) ; machines de bureau à cartes perforées ; diapositives ; cadres pour diapositives ; caisses comptables ; règles à calcul ; calculatrices de poche ; appareils cinématographiques, caméras ; caméras vidéo ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; casques à écouteurs ; cassettes vidéo ; films cinématographiques impressionnés ; appareils de projection de diapositives ; disquettes souples ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; écrans de projection ; écrans vidéo ; imprimantes d'ordinateurs ; logiciels de jeux ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de codes à barres ; lecteurs informatique ; lecteurs de DVD ; lecteurs de disques compact ; photocopieurs ; programme d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateur enregistrés ; publications électroniques téléchargeables ; brochures électroniques (téléchargeables), images électroniques (téléchargeables) ; tableaux d'affichage électronique ; tapis de souris ; appareils de télévision ; lunettes ; leurs étuis et leurs montures ; casques à écouteur.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; journaux, périodiques, livres, revues, guides, catalogues, imprimés, brochures, prospectus ; photographies, supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes, cartes postales, cartes d'abonnement (non magnétiques) ; cartes de crédit (non magnétiques) ; cartes de visites, caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, bloc-notes, sous-mains, chéquiers, porte-chéquiers ; agendas, calendriers, almanachs, calendriers muraux ; guides de programmes de télévision et de radio ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, trousses à dessin, crayons, porte-mines, gommes à effacer, enveloppes, affiches, bobines pour rubans encreurs, cires à cacheter, machines à cacheter de bureau, brocheuses (papeterie), distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), décalcomanies, étiquettes non en tissus, carnet, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, globes terrestres, dessous de chopes à bière, instruments d'écriture, toiles pour la peinture, affiches, autocollants, journaux de bandes dessinées, billets (tickets), blocs (papeterie), enveloppe (papeterie), fanions en papier, fiches (papeterie), formulaires, images, marques pour livres, livrets, manuels, pochettes pour passeport, timbres poste ; linge de table en papier ; sets de table en papier ; serviettes de table en papier ; serviettes à démaquiller en papier ; serviettes de toilette en papier ; papier hygiénique.

Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir, porte documents, sacs à mains, cartables, sacoches (maroquinerie) ; sacs à main, sacs à dos, sacs à provision, sacs à roulette ; sacs d'alpinistes ; sacs de sport ; sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs d'écoliers, porte-monnaie, portefeuilles ; porte cartes ; porte-document ; trousses de voyage ; porte-musique ; étuis pour clés (maroquinerie) ; peaux d'animaux ; malles et valises ; coffres de voyage ; mallettes pour documents ; ombrelles, parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de bourrellerie, colliers, laisses et harnachements pour les animaux ; garnitures de cuir pour meubles ; boites à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ; bourses de maille ; bourses en cuir.

Chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques ; chaussures de sport ; semelles ; antidérapants pour chaussures ; chaussons ; bottes. Chapellerie ; bonneterie ; bandeaux pour la tête ; couvre-oreille. Vêtements ; vêtements de sport ; sous-vêtements ; écharpes ; étoles ; fourrures (vêtements) ; gants (vêtements) ; manchons (habillement) ; manteaux ; mitaines ; pantalons ; pelisses ; pull-overs, parkas, costumes.

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; jouets pour animaux domestiques ; décorations pour arbres de Noël [excepté les articles d'éclairage et les sucreries] ; supports pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; matériel pour le tir à l'arc ; arcs de tir ; armes d'escrime ; farces attrapes ; balançoires ; balles de jeu ; ballons de jeu ; billes de billard, queues de billard ; tables de billard ; blocs de construction (jeux) ; bassins [piscines, articles de jeu ou de sport] ; gants [accessoires de jeux] ; gants de base-ball ; gants de boxe ; gants d'escrime ; gants de golf ; baudriers d'escalade ; bicyclettes fixes d'entraînement ; blocs de départ [pour le sport] ; bobsleighs ; body boards ; bottines-patins [combiné] ; boules de jeu ; bulles de savon [jouets] ; cannes de golf ; cannes de majorettes ; cannes à pêche ; masques de carnaval ; cartes à jouer ; cerfs-volants ; cibles ; confettis ; jeux de construction ; cordes de raquettes ; sacs de cricket ; sacs pour crosses de golf avec ou sans roulettes ; crosses de golf [clubs de golf] ; crosses de hockey ; appareils de culture physique ; jeux de dames ; damiers ; jeux de dominos ; dés [jeux] ; masques d'escrime ; fers à cheval pour jeux ; filets [articles de sport] ; filets à papillons ; fleurets pour l'escrime ; fléchettes ; tables pour football de salon ; gobelets pour jeux ; haltères ; hameçons ; harnais pour planches à voile ; hochets ; housses spécialement conçues pour skis et planches de surf ; jetons pour jeux ; machinerie et appareils pour le jeu de quilles ; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux automatiques [machines] à prépaiement ; kaléidoscopes ; lance-pierres [articles de sport] ; lignes pour la pêche ; mah-jongs ; manèges forains ; marionnettes ; masques de théâtre ; mobiles [jouets] ; modèles réduits de véhicules ; mâts pour planches à voile ; palmes pour nageurs ; parapentes ; patins à glace ; patins à roulettes ; peluches [jouets] ; piscines [articles de jeu] ; pistolets [jouets] ; planches pour le surfing ; planches à roulettes ; planches à voile ; plateaux tournants de roulette ; appareils de prestidigitateurs ; protège-coudes [articles de sport] ; protège-genoux [articles de sport] ; protège-tibias [articles de sport] ; punching-ball ; puzzles ; quilles [jeu] ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; skis nautiques ; jeux de société ; tables pour tennis de table ; toboggan [jeu] ; toupies [jouets] ; traîneaux [articles de sport] ; tremplins [articles de sport] ; trictracs ; trottinettes ; volants [jeux] ; véhicules télécommandés [jouets] ; véhicules [jouets] ; jeux d'échecs ; échiquiers.

Publicité ; publicité par parrainage, location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires services d'abonnement, pour des tiers, à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, ainsi qu'à des journaux, livres et revues ; services d'abonnement à des programmes de télévision et de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, ainsi qu'à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité sur un réseau informatique ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, estimation en affaires commerciales ou industrielles ; études de marché, recherche de marché, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central (compilation de renseignements), recherches d'informations dans des fichiers informatiques ; prévisions économiques, sondage d'opinion, information statistique, établissement de relevés de comptes, information statistique, vérification de comptes ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents, bureaux de placement ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, gestion administrative de lieux d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'import-export, affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers, ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques ; organisation de manifestations à vocation commerciale, location d'appareils distributeurs ; gestion administrative de lieux d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recrutement de personnel ; services de revues de presse ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service d'assistance dans la mise en œuvre des produits et services de radiotéléphonie et de téléphonie ; abonnements à un réseau local sans fil, notamment à courte distance.

Télécommunications, services de communication par câbles, satellites, voies hertziennes, par voies radiophoniques, télévisées, téléphoniques, télégraphiques, télématiques, par vidéophones, visiophones, vidéoconférences, par télex, télégrammes et par tous moyens téléinformatiques (dont Internet), par vidéographies interactives (en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques), en particulier dans les domaines audiovisuels et/ou multimédia ; expéditions, transmissions, diffusion de programmes et d'émissions de télévision et de radio et plus généralement de programmes multimédia à usages interactifs ou non ; services de télécommunication par voies télématiques en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données ; services de transmission de données contenues dans des banques de données ; transmission de données et d'information par moyens électroniques ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo en continu et téléchargeables via un ordinateur et d'autres réseaux de télécommunications ; services de location d'appareils et d'instruments téléinformatiques et télématiques ; services de fourniture d'accès à Internet et à Intranet pour les particuliers ou les entreprises, notamment services de courriers électroniques, de communication interactive, de transmission électronique de données numériques (images, sons, fichiers) ; services d'abonnements audiovisuels ; transmission de messages, de télégrammes et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; location d'appareils pour la transmission des messages ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmission) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; informations en matière de télécommunications ; services de transmission de programmes ; fourniture d'accès à un service interactif de sélection de programmes de télévision à partir de téléviseurs ; service de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès en ligne à des expositions et à des services d'expositions ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet.

Education ; formation ; épreuves pédagogiques, cours par correspondance, services de traduction, enseignement, enseignement par correspondance, formation pratique [démonstration], instruction, interprétation du langage gestuel, écoles maternelles [éducation], informations relatives à l'éducation, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet, ou encore à partir d'autres supports, organisation et conduite d'ateliers de formation, orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation], pensionnats, location de stades, location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules, activités sportives et culturelles ; services de réservation de billets pour des événements divertissants, sportifs et culturels, camps (stages) de perfectionnement sportif, chronométrages de manifestations sportives, clubs de santé [mise en forme physique], services de clubs [divertissement ou éducation], organisation de compétition sportives, mise à disposition d'installations sportives, informations relatives aux divertissements, aux événements sportifs et culturels, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet, ou encore à partir d'autres supports ; divertissement radiophonique, divertissement télévisé, organisation et conduite de colloques ; organisation de concours ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; gestion administrative de lieux d'expositions à but culturels ou éducatifs ; services d'imagerie numérique ; organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de symposiums, services de galeries d'art fournis en ligne à savoir organisation d'exposition d'œuvres d'art ; services d'expositions en ligne (activités culturelles), services de musées [présentation, expositions], fourniture et exploitation de conférences électroniques, de groupes et de forums de discussion ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de casinos (jeux), exploitation de salles de jeux, jeux d'argent, organisation de loteries, services de jeux électroniques fournis à partir d'une base de données informatique ou via Internet, publication de livres ; location d'appareils audio ; micro-édition ; micro-filmage ; publication de textes autres que textes publicitaires ; mise en pages autres qu'à buts publicitaires, services de bibliothèques itinérantes, prêts de livres, édition de livres, de revues, de journaux, de magazines, rédaction de textes autres que textes publicitaires, services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris les informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'informations et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ; fourniture (exploitation) de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication de livres et de revues électroniques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; photographie ; reportages photographiques ; services de reporters, services d'artistes de spectacles, parcs d'attractions, enregistrement (filmage) sur bandes vidéos, montage de bandes vidéo, services de billetterie (divertissement), services de camps de vacances (divertissement), studios de cinéma, location d'appareils et accessoires cinématographiques, cirques, organisation et conduite de concerts, services de discothèques, divertissement, informations en matière de divertissement, location de vidéogrammes, de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre ; location de films cinématographiques, projection de films cinématographiques, jardins d'attractions, location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision, location de caméras vidéo, location de magnétoscopes, location de postes de radio et de télévision, montage de programmes radiophoniques et de télévision, services de loisirs, services d'orchestre, music-hall, organisation de bals, organisation de concours de beauté, organisation de spectacles [services d'imprésarios], planification de réceptions [divertissement], postsynchronisation, rédaction de scénarios, sous-titrage, représentations théâtrales, réservation de places de spectacles, production et représentation de spectacles, services de studios d'enregistrement, mise à disposition de musique numérique (non téléchargeable) à partir d'Internet ; fourniture d'accès à des sites Web proposant de la musique numérique (non téléchargeable), location de dispositifs d'accès à des programmes interactifs audiovisuels, à savoir : logiciels.

Conception, élaboration et développement d'ordinateurs et de logiciels ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits et services ; recherche scientifique à but médical, recherche en chimie, en physique, en bactériologie, en mécanique, en biologie, analyse chimique, analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; essais de matériaux ; conception, mise en place et hébergement de sites sur Internet ; locations de logiciels informatiques, ingénierie ; services d'informations météorologiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; étude de projets techniques, hébergement de sites informatiques (sites Web) ; installations de logiciels ; locations d'ordinateurs ; location de serveurs Web ; maintenance de logiciels d'ordinateurs, développement et mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; duplication de programmes informatiques ; services de protection contre les virus informatiques ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; dessin industriel ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; planification en matière d'urbanisme ; recherches en matière de protection de l'environnement, conseils en matière d'économie d'énergie, conseils en construction, contrôle de qualité, recherches en cosmétologie, expertises géologiques, recherches géologiques, maintenance de logiciels d'ordinateurs, stylisme (esthétique industrielle), essais de textiles, services de laboratoire de recherches scientifiques et techniques.