Marque renouvelée - Marque en vigueur

PARIS WIFI
COMMUNE DE PARIS, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3499059
Date de dépôt :
09/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2027
PARIS WIFI de COMMUNE DE PARIS

Présentation de la marque PARIS WIFI

Déposée le 9 mai 2007 par COMMUNE DE PARISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARIS WIFI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-24 du 15 juin 2007.

Le déposant est COMMUNE DE PARISTODO domicilié(e) 4, place de l'Hôtel de Ville - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NATAF FAJGENBAUM & Associés, Représenté par Maître Fabienne FAJGENBAUM domicilié(e) 155, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque PARIS WIFI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3499059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PARIS WIFI arrivera à expiration en date du 9 mai 2027.

COMMUNE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : Bal de la Tour Eiffel , PARIS 2024 , MON PETIT PALAIS , ETUDIANT DE PARIS , le Jardin du Petit Palais , ATELIERS BLEUS , Un Thé dans le Jardin , Residence INTERNATIONALE DE PARIS , PARIS VÉLO , paRiS-pLAGe


COMMUNE DE PARIS, Collectivité territoriale - 4, place de l'Hôtel de Ville - 75004 - PARIS - France


Cabinet NATAF FAJGENBAUM & Associés, Représenté par Maître Fabienne FAJGENBAUM - 155, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2017 n°2653260 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-06-29

Inscription le 7 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°757218 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-03-07

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils d'alarme électriques, accumulateurs électriques, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts interactifs ; supports de données magnétiques et optiques, lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils se rapportant à l'informatique et à la télématique ; ordinateurs bloc-notes ; imprimantes d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; modems ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; modems ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; machines de traitement de texte ; disquettes souples ; publications électroniques en ligne (téléchargeables) ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; claviers d'ordinateurs ; interfaces (informatique) ; appareils conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; logiciels de jeux ; écrans vidéo ; télécopieurs ; photocopieurs ; appareils de télévision ; récepteurs (audio, vidéo) ; bandes de nettoyage de têtes de lecture ; appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques ; bandes (rubans) magnétiques ; enregistreurs à bande magnétiques ; unité à bande magnétique (informatique) ; distributeurs de billets ; bandes vidéo ; caméras vidéo ; cassettes vidéo ; cartouches de jeux vidéo ; tubes acoustiques ; dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques ; tourne-disques ; amplificateurs ; lunettes ; leurs étuis et leurs montures ; casques à écouteur ; appareils pour l'amplification des sons ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, extincteurs, agendas électroniques ; aimants ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques, films pour l'enregistrement des sons ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils de projection ; appareils de radio ; appareils pour agrandissements photographiques ; diapositives ; appareils de cadrage pour diapositives ; régulateurs d'éclairage de scène ; écrans (photographie) ; écrans de projection ; écran fluorescents ; enrouleurs (photographie) ; appareils à glacer les épreuves photographiques ; appareils à sécher les épreuves photographiques ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; films (pellicules) impressionnés ; appareils à couper les films ; filtres pour la photographie ; flashs (photographie) ; haut-parleurs ; boîtiers de haut-parleurs ; appareils d'intercommunication ; intermédiaires (photographie) ; jumelles (optique) ; lampes optiques ; lampes pour chambres noires (photographie) ; lecteurs informatiques ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs optiques ; longues-vues ; mégaphones ; microphones ; instruments d'observation ; obturateurs (photographie) ; appareils pour le mesurage de la vitesse (photographie) ; égouttoirs pour appareils photographiques ; pieds d'appareils photographiques ; viseurs photographiques ; trames pour la photogravure ; photomètres ; bac de rinçage (photographie) ; talkies-walkies ; téléphones portables ; émetteurs (télécommunication) ; transmetteurs (télécommunication), appareils et instruments de télécommunication, téléphones portables, ordinateurs de poche, appareils de localisation et de guidage par satellites, appareils de photographie numérique, bloc-notes numériques, baladeurs, lecteurs de films et/ou de bandes vidéos enregistrées sous forme de fichiers numériques, terminaux électroniques de paiement, chargeurs pour téléphones portables, batteries électriques rechargeables pour téléphones portables, avertisseur lumineux d'appel pour téléphone portable, câbles de connexion pour téléphones portables, antennes pour téléphones portables, antennes pour appareils de localisation et de guidage par satellite, dispositifs et installations d'utilisation en mains libres pour téléphones portables, appareils de connexion à un réseau de télécommunications (modems) ; cartes d'extension de mémoire pour appareils de télécommunication, cartes d'extension de mémoire pour ordinateurs de poche et/ou appareils de photographie numérique, cartes comportant un crédit d'unités téléphoniques, cartes pour le paiement à distance par l'intermédiaire de terminaux téléphoniques, cartes comportant des progiciels et de/ou des fichiers numérisés utilisables par un téléphone portable ; sonneries téléchargeables pour téléphones portables, fonds d'écran numérisés pour téléphones portables, jeux électroniques utilisables par un téléphone portable, publications électroniques téléchargeables, vidéogrammes, phonogrammes, logiciels, logiciels d'accès à un centre serveur de bases de données, logiciel d'accès à un service de messagerie électronique ; bornes de relais et d'accès à un réseau local haut débit sans fil, terminaux de télécommunication ; terminaux multimédia ; installations, appareils, et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, notamment de caractère public, ou personnel, ou libre, ou portatif, ou mobile, ou à main libre, ou à commande vocale ; récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; appareils de radiomessagerie ; télécopieurs, télécopieurs portatifs ou mobiles ; visiotéléphones ; bornes relais pour réseau local sans fil, notamment à courte distance, bornes d'accès sans fil à un réseau de radiocommunication, bornes pour radiotéléphone, pylônes de téléphonie sans fil ; satellites ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées ; radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l'emploi ; logiciels, notamment logiciels de connexion à un système de radiocommunication, de façon sécurisée ou non ; logiciels de connexion à un système de télécommunication, de façon sécurisée ou non ; logiciels de connexion à un système de radiocommunication, de façon sécurisée ou non à un réseau local sans fil, notamment à courte distance ou à un réseau de radio-communication ; logiciels de connexion à un système de radiocommunication, de façon sécurisée ou non à un réseau local sans fil, notamment à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; logiciels permettant de télécharger des messages électroniques avec ou sans pièce jointe ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de saisie de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées ; bases de données vocales ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment réseaux locaux sans fil notamment à courte distance, réseau de radiocommunication, réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, câbles électriques ou optiques ; centres serveurs de bases de données (logiciels) ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; commutateurs téléphoniques ; disques magnétiques, supports d'enregistrement de sons, d'images et de données, notamment disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia) ; Cédérom ; Dévédérom ; mémoires électroniques ; cartes à puce à savoir : cartes à mémoire ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce comportant un crédit d'unités, notamment d'unités téléphoniques, cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; cartes magnétiques de débits ; carte SIM ; carte électronique d'accès à un réseau local sans fil, notamment à courte distance ou à un réseau de radiocommunication ; appareils de contrôle d'accès, notamment par téléphone ; logiciels de contrôle d'accès à un service de messagerie électronique ; écrans, à savoir écrans de téléphone, écrans d'ordinateur, écrans de télévision, terminal numérique résidentiel ; terminal numérique résidentiel assurant les fonctions de transmission, de réception et de décodage, brochures électroniques (téléchargeables), images électroniques (téléchargeables), appareils photographiques.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; photographies, supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; cartes de crédit (non magnétiques) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous-mains, cartes de visites, chéquiers, porte-chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guides de programmes de télévision et de radio ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, trousses à dessin, crayons, porte-mines, gommes à effacer, enveloppes, affiches, bobines pour rubans encreurs, cires à cacheter, machines à cacheter, brocheuses, distributeurs de ruban adhésif, déchiqueteurs de papier, serviettes à démaquiller en papier, couches culottes en papier ou en cellulose, filtres à café en papier, décalcomanies, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, globes terrestres, papier hygiénique, linge de table en papier, essuie-mains en papier, dessous de chopes à bière, toiles pour la peinture.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; direction professionnelle des affaires artistiques ; affichage ; agences de publicité ; agences d'information commerciale ; location de machines et d'appareils de bureau ; courrier publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire ; distribution de tracts ; prospectus, imprimés, échantillons ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques ; investigations pour affaires ; tenue de livres ; location de distributeurs automatiques ; location de matériel publicitaire ; location de photocopieurs ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; recherche de marché ; mise à jour de documentation publicitaire ; bureaux de placement ; publication textes publicitaires ; publicité sur un réseau informatique ; recrutement de personnel ; services de réponse téléphonique pour abonnés absents ; reproduction de documents ; service de revues de presse ; sondage d'opinion ; information statistique ; service de sténographie ; transcription de communications ; promotion des ventes pour des tiers, étude de marché ; publicité radiophoniques, télévisées, photographiques, cinématographiques, par correspondance ; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de mise à jour de base de données et de logiciels, services de délestage informatique ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central (compilation de renseignements) ; services d'abonnements téléphoniques, d'abonnement à un service de radiotéléphonie ; abonnement à un service de radiomessagerie ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication ; service d'abonnement téléphonique par forfait, service de répondeur téléphonique ; service d'interconnexion haut débit pour relier les différents sites d'une entreprise.

Réparation, installation et maintenance d'appareils de communication et de réseaux locaux haut débit sans fil ; service de travaux de génie civil pour la mise en place de réseaux de téléphone et de télécommunication ; maintenance d'ordinateurs.

Télécommunications ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; services d'affichage électroniques (télécommunications) ; agences de presse, nouvelles agences d'informations ; services d'appel radioélectrique ou autres moyens de communication électroniques ; communication par réseau de fibres optiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communication radiophoniques ; communication téléphoniques ; expédition de dépêches ; transmission de dépêches ; diffusion de programmes de télévision ; émission radiophoniques ; émissions télévisées, informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de message ; location de modems ; location de télécopieurs ; location de téléphones ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; services de téléconférences ; transmission de télécopies ; transmission de télégrammes ; services téléphoniques ; télévision par câbles ; services télex, services de transmission de messages électroniques, les données étant compressées ou non comprimées. Services de réception de messages électroniques avec ou sans pièce jointe. Services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons par radiotéléphone ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau local sans fil, notamment à courte distance, services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment services de transferts d'appels, de renvois d'appels, de communication d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale ; transmission de télécopies ; services de fournitures d'accès à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission par satellite.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; agences de modèles pour artistes ; services d'artistes de spectacles ; parcs d'attractions ; enregistrement sur bandes vidéo ; montage de bande vidéo ; production de film sur bandes vidéo ; exploitation de salles de cinéma ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; location de films cinématographiques ; organisation et conduite de colloques ; services de composition musicale ; organisation de concours ; organisation de conduite de congrès ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; exploitation de salles de jeux, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d'imagerie numérique ; informations en matière de divertissement ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication de livres ; location d'appareils audio ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location de bandes vidéo ; location de caméras vidéo ; location de décors de spectacles ; location de magnétoscopes ; location de stades ; location d'enregistrements sonores ; services de loisirs ; micro-édition ; micro-filmage ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; services d'orchestres ; organisation et conduite de conférences ; photographie ; reportages photographiques ; réservation de places de spectacles ; studios de cinéma ; services de studios d'enregistrement ; location de postes de radio et de télévision ; publication de textes autres que textes publicitaires ; représentations théâtrales.

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, services d'analyses et de recherches industrielles à savoir évaluations, estimations, et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, recherche et développement de nouveaux produits, recherche scientifiques à buts médicaux, recherche en chimie, en bactériologie, en mécanique, en biologie, analyse chimique, analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; essais de matériaux ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services de protection contre les virus informatiques, création et entretien de sites Web pour des tiers, services de dessinateurs d'arts graphiques, duplication de programmes informatiques, élaboration (conception) de logiciels, fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet, hébergement de sites informatiques (sites Web), services d'information météorologiques, installation de logiciels, services de mise en réseau d'entreprises (programmation informatique) location de logiciels informatiques, maintenance de logiciels d'ordinateurs, location de serveurs Web, consultation en matière de logiciels, programmation pour ordinateurs, établissement de plans de construction, étude de projets techniques, recherche en matière de protection de l'environnement, reconstitution de bases de données, location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; locations d'ordinateurs ; location de distributeurs informatiques. Services de location d'appareils pour l'enregistrement, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées, à savoir ordinateurs, centres serveurs de base de données (logiciels), assistants numériques personnels, créations (conception-élaboration) d'œuvres par des ingénieurs informatiques, et notamment d'œuvres virtuelles et interactives ; recherches scientifiques et industrielles (recherches techniques) liées aux nouvelles technologies de l'information, des réseaux informatiques et de communication, de la communication et aux images virtuelles et interactives. Conseils et expertises techniques dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données ; assistance techniques (conseils) pour l'amélioration des conditions de mise en œuvre des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées, des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, le suivi et l'efficacité de ces appareils et instruments.