Marque expirée - Marque en non vigueur

PARIS SUR SCENE
VILLE DE PARIS collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3466631
Date de dépôt :
01/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2016
PARIS SUR SCENE de VILLE DE PARIS

Présentation de la marque PARIS SUR SCENE

Déposée le 1 décembre 2006 par VILLE DE PARISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARIS SUR SCENE »

Le déposant est VILLE DE PARISTODO domicilié(e) 4, Place de l'Hôtel de Ville,75004 PARIS - 75004 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES Société Civile Professionnelle d'Avocats Représentée par Maître Fabienne FAJGENBAUM domicilié(e) 155, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARIS SUR SCENE est expirée depuis le 1 décembre 2016.

VILLE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : PARIS CINEMAS , (Marque figurative) , PARIS 2012 , Les Concours Internationaux de la Ville de Paris , JOURNÉES PARTAGEONS PARIS , LA ROTONDE DE LEDOUX , Tour Eiffel : Théâtre en Coulisses , EAU DE PARIS le magazine , TOUR EIFFEL , RADIO TOUR EIFFEL


VILLE DE PARIS collectivité territoriale - 4, Place de l'Hôtel de Ville,75004 PARIS - 75004 - France


NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES Société Civile Professionnelle d'Avocats Représentée par Maître Fabienne FAJGENBAUM - 155, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; photographies, supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; cartes de crédit (non magnétiques) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous-mains, cartes de visites, chéquiers, porte-chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guides de programmes de télévision et de radio ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, trousses à dessin, crayons, porte-mines, gommes à effacer, enveloppes, affiches, bobines pour rubans encreurs, cires à cacheter, machines à cacheter, brocheuses, distributeurs de ruban adhésif, déchiqueteurs de papier, serviettes à démaquiller en papier, couches culottes en papier ou en cellulose, filtres à café en papier, décalcomanies, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, globes terrestres, papier hygiénique, linge de table en papier, essuie-mains en papier, dessous de chopes à bière, toiles pour la peinture.

Services de communication, notamment par câbles, satellites, voies hertziennes, par voies radiophoniques, télévisées, téléphoniques, télégraphiques, télématiques, par vidéophones, visiophones, vidéoconférences, par télex, télégrammes et par tous moyens téléinformatiques (dont Internet), par vidéographies interactives (en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques), en particulier dans les domaines audiovisuels et/ou multimédia ; expéditions, transmissions, diffusion de programmes et d'émissions de télévision et de radio et plus généralement de programmes multimédia à usages interactifs ou non ; services de télécommunication par voies télématiques en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données ; services de transmission de données contenues dans des banques de données ; services de location d'appareils et d'instruments téléinformatiques et télématiques ; services de fourniture d'accès à Internet et à Intranet pour les particuliers ou les entreprises, notamment services de courriers électroniques, de communication interactive, de transmission électronique de données numériques (images, sons, fichiers) ; services d'abonnements audiovisuels ; transmission de messages, de télégrammes et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; location d'appareils pour la transmission des messages ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmission) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; informations en matière de télécommunications ; services de transmission de programmes ; fourniture d'un service interactif de sélection de programmes de télévision à partir de téléviseurs ; service de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.

Education ; formation ; divertissement, y compris le divertissement radiophonique ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; informations relatives à l'éducation, aux divertissements, aux événements sportifs et culturels, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet, ou encore à partir d'autres supports ; édition de livres, de revues ; prêt de livres ; production, organisation et représentation de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; représentation théâtrales, agences de modèles pour artistes ; location de vidéogrammes, de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de cameras vidéos, de magnétoscopes, de postes de radio, de télévision, de décors de théâtre (y compris leurs accessoires) ; services de jeux électroniques fournis à partir d'une base de données informatique ou via Internet ; services de location vidéo et audio ; fourniture de publications électroniques en ligne ; publication de livres et de revues électroniques en ligne ; publication de textes autres que publicitaires, notamment sous forme électronique ; services d'expositions ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages télévisés ou radiophoniques ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formations pratiques (démonstrations) ; réservation de places de spectacles ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; services photographiques, à savoir prises de vues photographiques ; reportages photographiques ; gestion de lieux d'expositions à but culturels ou éducatifs ; services de galeries d'art fournis en ligne via un lien de télécommunication ; services de jeux d'argent ; services de clubs ; services de réservation de billets pour des événements divertissants, sportifs et culturels ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris les informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'informations et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ; fourniture et exploitation de conférences électroniques, de groupes et de forums de discussion ; fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir d'Internet ; fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web Internet MP3 ; fourniture d'informations et de conseils concernant tous les services précités ; services de rédaction pour des tiers, tous destinés à la compilation de pages Web sur Internet ; services d'informations et de conseils dans le domaine du sport ou dans le domaine culturel à partir d'une base de données informatique ou via Internet ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou les studios de télévision ; location de stades ; services de loisirs ; micro-édition ; microfilmage ; services de studios d'enregistrement ; studios de cinéma. Organisation de spectacles (services d'imprésarios).