Marque enregistrée - Marque en vigueur

PARIS CARNAVAL TROPICAL
VILLE DE PARIS, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3686055
Date de dépôt :
23/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2019
PARIS CARNAVAL TROPICAL de VILLE DE PARIS

Présentation de la marque PARIS CARNAVAL TROPICAL

Déposée le 23 octobre 2009 par VILLE DE PARISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARIS CARNAVAL TROPICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-48 du 27 novembre 2009.

Le déposant est VILLE DE PARISTODO domicilié(e) 4, Place de l'Hôtel de Ville - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Société Civile Professionnelle d'Avocats, Représentée par Maître Fabienne FAJGENBAUM domicilié(e) 155, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque PARIS CARNAVAL TROPICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3686055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARIS CARNAVAL TROPICAL arrivera à expiration en date du 23 octobre 2019.

VILLE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : PAVILLON DES PRINCES , PARIS CINEMAS , (Marque figurative) , PARIS 2012 , Les Concours Internationaux de la Ville de Paris , PARIS SCIENCES , DIGITAL PARIS SHOW , CLIMTECH PARIS SHOW , PALAIS BRONGNIART , INSTITUT DE LA VILLE DURABLE SUSTAINABLE CITY INSTITUTE


VILLE DE PARIS, collectivité territoriale - 4, Place de l'Hôtel de Ville - 75004 - PARIS - France


NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Société Civile Professionnelle d'Avocats, Représentée par Maître Fabienne FAJGENBAUM - 155, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement avec modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; linge de table en papier ; serviettes, mouchoirs de poche en papier à jeter ; papiers et cartons pour l'emballage ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, boîtes en papier ou en carton ; écussons, étiquettes, fanions en papier, timbre-poste, timbres commémoratifs, vignettes autocollantes, affiches, aquarelles, cartes postales, dessins, plans et dessins ; chromolithographies (chromos), objets d'art lithographiés, objets d'art gravés ; pochoirs, portraits, tableaux (peintures) encadrés ou non, patrons pour la couture ; produits de l'imprimerie ; livres, guides, brochures, journaux, revues, magazines, catalogues, prospectus ; appareils et machines pour la reliure (matériel de bureau) ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; machines à écrire électriques ou non et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; feuilles (papeterie) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; cartes de crédit (non magnétiques) ; cartes de visites, chéquiers, porte-chéquiers ; calendriers muraux ; guides de programmes de télévision et de radio ; enseignes en papier ou en carton, maquettes d'architecture, pochettes pour passeports, registres.

Chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques ; chaussures de sport ; semelles ; antidérapants pour chaussures ; chaussons ; bottes. Chapellerie ; bonneterie ; bandeaux pour la tête ; couvre-oreille. Vêtements ; vêtements de sport ; sous-vêtements ; écharpes ; étoles ; fourrures (vêtements) ; gants (vêtements) ; manchons (habillement) ; manteaux ; mitaines ; pantalons ; pelisses ; pull-overs, parkas, costumes.

Publicité ; publicité par parrainage, location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement, pour des tiers, à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, ainsi qu'à des journaux, livres et revues ; services d'abonnement à des programmes de télévision et de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, ainsi qu'à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, estimation en affaires commerciales ou industrielles ; études de marché, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, prévisions économiques, établissement de relevés de comptes, information statistique, vérification de comptes ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents, bureaux de placement ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, agences d'import-export, affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers, recherches de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques ; organisation de manifestations à vocation commerciale, location d'appareils distributeurs ; gestion administrative de lieux d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Services de communication par câbles, satellites, voies hertziennes, par voies radiophoniques, télévisées, téléphoniques, télégraphiques, télématiques, par vidéophones, visiophones, vidéoconférences, par télex, télégrammes et par tous moyens téléinformatiques (dont Internet), par vidéographies interactives (en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques), en particulier dans les domaines audiovisuels et/ou multimédia ; expéditions, transmissions, diffusion de programmes et d'émissions de télévision et de radio et plus généralement de programmes multimédia à usages interactifs ou non ; services de télécommunication par voies télématiques en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données ; services de transmission de données contenues dans des banques de données ; services de location d'appareils et d'instruments téléinformatiques et télématiques ; services de fourniture d'accès à Internet et à Intranet pour les particuliers ou les entreprises, notamment services de courriers électroniques, de communication interactive, de transmission électronique de données numériques (images, sons, fichiers) ; services d'abonnements audiovisuels ; transmission de messages, de télégrammes et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; location d'appareils pour la transmission des messages ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmission) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; informations en matière de télécommunications ; services de transmission de programmes ; fourniture d'accès à un service interactif de sélection de programmes de télévision à partir de téléviseurs ; service de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès en ligne à des expositions et à des services d'expositions ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet.

Education ; enseignement, informations en matière d'éducation, prêt de livres, publication de livres, services de loisirs, formation ; enseignement ; enseignement par correspondance ; épreuves pédagogiques ; divertissement, y compris le divertissement radiophonique ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; informations relatives à l'éducation, aux divertissements, aux événements sportifs et culturels, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet, ou encore à partir d'autres supports ; édition de livres, de revues ; production et représentation de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes, de films sur bandes vidéo ; agences de modèles pour artistes ; services d'artistes de spectacles ; location de vidéogrammes, de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre ; services de jeux électroniques fournis à partir d'une base de données informatique ou via Internet ; fourniture de publications électroniques en ligne ; publication de livres et de revues électroniques en ligne ; publication de textes, notamment sous forme électronique ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services d'expositions ; ; services de programmation de nouvelles destinées à être transmises via Internet ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formations pratiques (démonstrations) ; réservation de places de spectacles ; services d'orchestre ; services de bal ; music-hall ; location de dispositifs d'accès à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; services photographiques, à savoir prises de vues photographiques ; reportages photographiques ; gestion administrative de lieux d'expositions à but culturels ou éducatifs ; services de galeries d'art fournis en ligne via un lien de télécommunication ; services de jeux d'argent ; services de clubs (divertissement, éducation) ; services de réservation de billets pour des événements divertissants, sportifs et culturels ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris les informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'informations et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ; fourniture d'accès de musique numérique (non téléchargeable) à partir d'Internet ; fourniture d'accès de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web Internet MP3 ; services de traduction ; services de loisirs. Stages de perfectionnement sportif. Planification de réceptions (divertissement).