Marque enregistrée - Marque en vigueur

PARI OUTRE-MER
VILLE DE PARIS, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3697089
Date de dépôt :
08/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2019
PARI OUTRE-MER de VILLE DE PARIS

Présentation de la marque PARI OUTRE-MER

Déposée le 8 décembre 2009 par VILLE DE PARISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARI OUTRE-MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-02 du 15 janvier 2010.

Le déposant est VILLE DE PARISTODO domicilié(e) 4 Place de l'Hotel de Ville - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Maître Fabienne FAJGENBAUM, Avocat au Barreau de Paris domicilié(e) 155, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque PARI OUTRE-MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3697089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARI OUTRE-MER arrivera à expiration en date du 8 décembre 2019.

VILLE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : PAVILLON DES PRINCES , PARIS CINEMAS , (Marque figurative) , PARIS 2012 , Les Concours Internationaux de la Ville de Paris , PARIS SCIENCES , DIGITAL PARIS SHOW , CLIMTECH PARIS SHOW , PARIS CARNAVAL TROPICAL , PALAIS BRONGNIART


VILLE DE PARIS, Collectivité Territoriale - 4 Place de l'Hotel de Ville - 75004 - PARIS - France


NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Maître Fabienne FAJGENBAUM, Avocat au Barreau de Paris - 155, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Appareils optiques, articles de lunetterie, lunettes, lunettes de soleil, verres de lunettes, verres correcteurs, lentilles optiques, étuis à lunettes, étuis pour verres de contact, montures de lunettes ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, la transformation, le traitement du son ou des images ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique ; téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs, auto-radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédéroms, disques digitaux, disques magnétiques, vidéodisques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur consoles de jeux ; supports d'enregistrement magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, disques acoustiques ; guides électroniques de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écrans de télévision ; publications électroniques (téléchargeables) ; logiciels et appareils de télécommunications ; téléphones, téléphones mobiles et combinés téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs et étuis spécialement conçus pour contenir ou transporter des téléphones portables ; façades amovibles pour téléphones portables ; programmes et logiciels d'ordinateurs ; jeux vidéo et électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; programmes de jeux pour ordinateurs ; machines de jeux, machines de jeux vidéo, appareils de divertissement personnels conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; machines de jeux vidéo et de divertissement à prépaiement, à cartes ou à jetons ; cartouches, disques et cassettes de jeux électroniques ; cartouches, disques et cassettes de jeux vidéo et informatiques ; appareils pour le traitement de l'information et instruments pour la gestion de centres de divertissement ; équipement de jeux vidéo avec unités de mémoire intégrées ; unités de mémoire pour équipement de jeux vidéo ; lecteurs de Cédéroms ; récepteurs de télévision ; périphériques pour machines de jeux vidéo domestiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.

Papier, carton ; linge de table en papier ; serviettes, mouchoirs de poche en papier à jeter ; papiers et cartons pour l'emballage ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, boîtes en papier ou en carton ; écussons, étiquettes, fanions en papier, timbre-poste, timbres commémoratifs, vignettes autocollantes, affiches, aquarelles, cartes postales, dessins, plans et dessins ; chromolithographies (chromos), objets d'art lithographiés, objets d'art gravés ; pochoirs, portraits, tableaux (peintures) encadrés ou non, patrons pour la couture ; produits de l'imprimerie ; livres, guides, brochures, journaux, revues, magazines, catalogues ; appareils et machines pour la reliure (matériel de bureau) ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; machines à écrire électriques ou non et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; feuilles (papeterie) ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Publicité ; publicité par parrainage, location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement, pour des tiers, à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes et phonogrammes, ainsi qu'à des journaux, livres et revues ; services d'abonnement à des programmes de télévision et de radio ainsi qu'à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; aide à la direction des affaires, à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, estimation en affaires commerciales ou industrielles ; établissement de déclarations fiscales ; études de marché, recueil de données dans un fichier central, services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques, gestion de fichiers informatiques, prévisions économiques, établissement de relevés de comptes, information statistique, vérification de comptes ; comptabilité ; reproduction de documents, bureaux de placement ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, agences d'import-export, affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers, recherches de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques ; location d'appareils distributeurs ; gestion administrative de lieux d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Services de communication, notamment par câbles, satellites, voies hertziennes, par voies radiophoniques, télévisées, téléphoniques, télégraphiques, télématiques, par vidéophones, visiophones, vidéoconférences, par télex, télégrammes et par tous moyens téléinformatiques (dont Internet), par vidéographies interactives (en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques), en particulier dans les domaines audiovisuels et/ou multimédia ; expéditions, transmissions, diffusion de programmes et d'émissions de télévision et de radio et plus généralement de programmes multimédia à usage interactifs ou non ; services de télécommunication par voies télématiques en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données ; services de transmission de données contenues dans des banques de données ; services de location d'appareils et d'instruments téléinformatiques et télématiques ; services de fourniture d'accès à Internet et à Intranet pour les particuliers ou les entreprises, notamment services de courriers électroniques, de communication interactive, de transmission électronique de données numériques (images, sons, fichiers) ; services d'abonnements audiovisuels ; transmission de messages, de télégrammes et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; location d'appareils pour la transmission des messages ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmission) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; informations en matière de télécommunications ; services de transmission de programmes ; fourniture d'un service interactif de sélection de programmes de télévision à partir de téléviseurs ; service de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.

Education ; académies (éducation), enseignement ; prêt de livres ; publication de livres ; services de loisirs ; formation ; enseignement par correspondance ; épreuves pédagogiques ; divertissement, y compris le divertissement radiophonique ou par télévision ; activités sportives et culturelles, notamment écoles de danses ; informations relatives à l'éducation, aux divertissements, aux événements sportifs et culturels, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet, ou encore à partir d'autres supports ; édition de livres, de revues ; production et représentation de spectacles, notamment de danses, de musique (concerts) ou de théâtre, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes, de films sur bandes vidéo ; agences de modèles pour artistes ; services d'artistes de spectacles ; organisation de spectacles (services d'imprésarios), location de vidéogrammes, de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre (y compris leurs accessoires) ; location d'équipements pour les sports et pour les activités artistiques, notamment la danse (à l'exception des véhicules), dressage d'animaux, mise à disposition d'équipements de karaoké, exploitation de salles de cinéma ; studio de cinéma, services de jeux électroniques fournis à partir d'une base de données informatique ou via Internet ; fourniture de publications électroniques en ligne ; publication de livres et de revues électroniques en ligne ; micro-édition, micro-filmage, publication de textes (autres que textes publicitaires), notamment sous forme électronique ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; offre d'accès en ligne à des expositions et à des services d'expositions ; organisation de concours, notamment de danses ; organisation de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ou artistiques ; services de musées (présentations, exposition), music-hall, organisation de séminaires, de formations pratiques (démonstrations) ; réservation de places de spectacles ; location de dispositifs d'accès à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; services photographiques, à savoir prises de vues photographiques ; reportages photographiques ; gestion administrative de lieux d'expositions à but culturels, éducatifs ou artistiques ; services de galeries d'art fournis en ligne via un lien de télécommunication ; services de jeux d'argent ; services de clubs de danse ; services de réservation de billets pour des événements divertissants, sportifs et culturels ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris les informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'informations et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ; fourniture et exploitation de conférences électroniques, de groupes et de forums de discussion ; fourniture d'accès de musique numérique (non téléchargeable) à partir d'Internet ; fourniture d'accès de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web Internet MP3, organisation d'expositions et de manifestations à but culturel d'œuvres d'art originales, objets d'antiquité et de collection, planification de réception (divertissement), service de bibliothèque itinérante, services de casino (jeux), cirques, services de composition musicale, enseignement de la gymnastique, service d'imagerie numérique, instruction, location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision, location de décors de spectacles.