Marque enregistrée - Marque en vigueur

Diamond Light
Ville de Paris, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4320233
Date de dépôt :
06/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2026
Diamond Light de Ville de Paris

Présentation de la marque Diamond Light

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2016 par Ville de ParisTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Diamond Light » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est Ville de ParisTODO domicilié(e) 4 place de l'Hôtel de Ville - 75004 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Harlay Avocats, Mme. Sabine Lipovetsky domicilié(e) 24 RUE Georges Bizet - 75116 - Paris - France.

La marque Diamond Light a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Diamond Light arrivera à expiration en date du 6 décembre 2026.

Ville de Paris a également déposé les autres marques suivantes : PARIS CINEMAS , (Marque figurative) , PARIS 2012 , Les Concours Internationaux de la Ville de Paris , JOURNÉES PARTAGEONS PARIS , LA ROTONDE DE LEDOUX , Tour Eiffel : Théâtre en Coulisses , EAU DE PARIS le magazine , TOUR EIFFEL , RADIO TOUR EIFFEL


Ville de Paris, Collectivité territoriale - 4 place de l'Hôtel de Ville - 75004 - Paris - France


Harlay Avocats, Mme. Sabine Lipovetsky - 24 RUE Georges Bizet - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Objets d'art en métaux communs ; objets de décoration en métaux communs ;

Objets d'art en matière plastique ; objets de décoration en matière plastique.