Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAYONNE EN FETES
VILLE DE BAYONNE

Numéro de dépôt :
93462101
Date de dépôt :
26/03/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/03/2003

Présentation de la marque BAYONNE EN FETES

Déposée le 26 mars 1993 par VILLE DE BAYONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BAYONNE EN FETES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est VILLE DE BAYONNE, domicilié(e) Hôtel de Ville, 64100 BAYONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Paul GIBERT Avocat au Barreau de Bayonne - France.

La marque BAYONNE EN FETES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAYONNE EN FETES est expirée depuis le 26 mars 2003.

VILLE DE BAYONNE a également déposé les autres marques suivantes : BAYONNE CORRIDA , FETES DE BAYONNE , BAYONNE BAYONNE, L'ACCENT TONIQUE , TOROS EN BAYONNE , ARENES DE BAYONNE , TOROS EN BAYONA , PLAZA DE TOROS DE BAYONNE , BAYONNE TOROS , CORRIDA DE BAYONNE , FETES DE BAYONNE


VILLE DE BAYONNE - Hôtel de Ville, 64100 BAYONNE - France


Maître Jean-Paul GIBERT Avocat au Barreau de Bayonne - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-37

Inscription le 23 février 1999 - Concession de licence n°272552 - Publication au BOPI 1999-02-23

Inscription le 2 août 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°175172 - Publication au BOPI 1994-08-02

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué: joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, montres et réveils.Articles pour reliures: papiers, cartons et produits en ces matières (affiches etc..); papeterie (cahiers, classeurs, règle, trousses, stylos calepins, carnets, gommes, plumiers, protèges documents etc..); adhésifs pour la papeterie et le ménage; cartes à jouer.Cuir et imitations de cuir, produits en ces matières: malles et valises, parapluies, parasols et cannes; sellerie.Verrerie, porcelaine et faïence Tissus et produits textiles: couvertures de lit et table.Vêtements (chemises, polos, cravates, chaussettes, bretelles etc.) chaussures, chapellerie (bérets etc..) Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcoolisées (apéritifs, liqueurs, digestifs), à l'exception des vins

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.