Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA CLAVERIE
VIGNOBLES DUCOURT, SCEA

Numéro de dépôt :
1362641
Date de dépôt :
04/07/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2026

Présentation de la marque LA CLAVERIE

Déposée le 4 juillet 1986 par VIGNOBLES DUCOURTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CLAVERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VIGNOBLES DUCOURTTODO domicilié(e) 18 rte de montignac - 33760 - LADAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 225 948 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES DUCOURT, Mme BOYER DE LA GIRODAY M.CHRISTINE domicilié(e) 18 rte de montignac - 33760 - LADAUX - France.

La marque LA CLAVERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA CLAVERIE arrivera à expiration en date du 4 juillet 2026.

VIGNOBLES DUCOURT a également déposé les autres marques suivantes : LE GOULAILLON , METISSAGE , LA ROSE DU PIN , D , DUCOURT , Le Rosé de Monsieur Henri , Le Rouge de Monsieur Henri , Pick Nick , CUVEE BRIOT , GRAND GUILHON


VIGNOBLES DUCOURT, SCEA - 18 rte de montignac - 33760 - LADAUX - France - SIREN 404225948


VIGNOBLES DUCOURT, Mme BOYER DE LA GIRODAY M.CHRISTINE - 18 rte de montignac - 33760 - LADAUX - France


Renouvellement sans limitation le 15 mai 2006 n°2314797 - Publication au BOPI 2006-05-15

Inscription le 10 juin 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°202070 - Publication au BOPI 1996-06-10

Renouvellement sans limitation n°2069205 - Publication au BOPI 1996-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2016 n°2618594 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-05-19

Vins.