Marque renouvelée - Marque en vigueur

D
VIGNOBLES DUCOURT, SCEA

Numéro de dépôt :
99798604
Date de dépôt :
16/06/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/05/2029

Présentation de la marque D

Déposée le 16 juin 1999 par VIGNOBLES DUCOURTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est VIGNOBLES DUCOURTTODO domicilié(e) 18 rte de montignac - 33760 - LADAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 225 948 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES DUCOURT, Mme BOYER DE LA GIRODAY F.ANNE domicilié(e) 18 rte de montignac - 33760 - LADAUX - France.

La marque D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque D arrivera à expiration en date du 20 mai 2029.

VIGNOBLES DUCOURT a également déposé les autres marques suivantes : LE GOULAILLON , METISSAGE , LA ROSE DU PIN , LA CLAVERIE , DUCOURT , Le Rosé de Monsieur Henri , Le Rouge de Monsieur Henri , Pick Nick , CUVEE BRIOT , GRAND GUILHON


VIGNOBLES DUCOURT, SCEA - 18 rte de montignac - 33760 - LADAUX - France - SIREN 404225948


VIGNOBLES DUCOURT, Mme BOYER DE LA GIRODAY F.ANNE - 18 rte de montignac - 33760 - LADAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2009 n°2409451 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-06-05

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2019 n°2722974 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-05-20

Vin d'appellation d'origine contrôlée.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.