Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAICHEUR DU SUD
VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3878597
Date de dépôt :
02/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/12/2021
FRAICHEUR DU SUD de VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE

Présentation de la marque FRAICHEUR DU SUD

Déposée le 2 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FRAICHEUR DU SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE domicilié(e) ZI de Plaisance, 12, rue du Rec de Veyret - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 430 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque FRAICHEUR DU SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAICHEUR DU SUD est expirée depuis le 2 décembre 2021.

VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : SEPTIMUS , ENVOLEE DE CAILLES , LES 3 FAISANS , SOUTHERN TOUCH , VILLA LAURA , VILLA LAURE , PROMESSE , ROUGE VO , MASSIVE , LUMYS


VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE, Société Anonyme - ZI de Plaisance, 12, rue du Rec de Veyret - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 326430907


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).