Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LEGILOCAL
VICTOIRES EDITIONS, sàrl

Numéro de dépôt :
1658850
Date de dépôt :
23/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2021
LEGILOCAL de VICTOIRES EDITIONS

Présentation de la marque LEGILOCAL

Déposée le 23 janvier 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VICTOIRES EDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LEGILOCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VICTOIRES EDITIONS domicilié(e) 38 rue Croix-des-Petits-Champs - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 731 247 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI domicilié(e) 33 rue de Naples - 75008 - PARIS - France.

La marque LEGILOCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LEGILOCAL est expirée depuis le 23 janvier 2021.

VICTOIRES EDITIONS a également déposé les autres marques suivantes : ENVIRONNEMENT ET BOURSE , ENVIRONNEMENT ET STRATEGIE , ENVIRONNEMENT STRATEGIES , HYDRODESK , GUIDE DE L'AIR , DECISION DROIT , GUIDE EXPERT , LEGIPROFIL , LEGIDOC , ENVIROMAG


VICTOIRES EDITIONS, sàrl - 38 rue Croix-des-Petits-Champs - 75001 - PARIS - France - SIREN 342731247


CAPRI - 33 rue de Naples - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2001 n°2189746 - Publication au BOPI 2001-01-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Inscription le 7 septembre 1998 - Concession de licence n°261384 - Publication au BOPI 1998-09-07

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2010 n°2457769 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-12-17

Inscription le 27 novembre 2014 - Résiliation de licence n°636993 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-11-27

Inscription le 23 juin 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°702548 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-23

Imprimés, journeaux et périodiques, livres;papeterie.Publicité et affaires;aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Agence de presse et d'information.Service d'information et de documentation par tous moyens informatiques et télématiques.Documentation.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Distribution de journaux. Conseils ou renseignements pour particuliers, notamment par tous moyens informatiques et télématiques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.