Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENVIROBUS
VICTOIRES EDITIONS (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
3153805
Date de dépôt :
15/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2012
ENVIROBUS de VICTOIRES EDITIONS

Présentation de la marque ENVIROBUS

Déposée le 15 mars 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VICTOIRES EDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENVIROBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VICTOIRES EDITIONS domicilié(e) 38, rue Croix des Petits Champs,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 731 247 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI (sàrl) Stéphanie FOURNIER CPI92-4020 domicilié(e) 94, Avenue Mozart,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque ENVIROBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENVIROBUS est expirée depuis le 15 mars 2012.

VICTOIRES EDITIONS a également déposé les autres marques suivantes : ENVIRONNEMENT ET BOURSE , ENVIRONNEMENT ET STRATEGIE , ENVIRONNEMENT STRATEGIES , HYDRODESK , GUIDE DE L'AIR , DECISION DROIT , GUIDE EXPERT , LEGIPROFIL , LEGIDOC , ENVIROMAG


VICTOIRES EDITIONS (Société à Responsabilité Limitée) - 38, rue Croix des Petits Champs,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 342731247


CAPRI (sàrl) Stéphanie FOURNIER CPI92-4020 - 94, Avenue Mozart,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Imprimés, journaux et périodiques, livres ; papeterie. Diffusion (service de transmission) d'informations et de documents par tous moyens informatiques et télématiques, et plus particulièrement regroupement d'offre de produits de plusieurs entreprises dans un même publipostage à destination des acheteurs de produits et services dans le secteur environnement des sociétés et des collectivités territoriales. Edition de livres, revues. Centre de documentation constitué de bases de données classées et accessibles par tout système de recherche. Service d'édition de supports électroniques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.