Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POM'NOISETTES
VICO S.A., (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1584295
Date de dépôt :
30/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/2010

Présentation de la marque POM'NOISETTES

Déposée le 30 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) VICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POM'NOISETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VICO domicilié(e) Montigny-Lengrain, 02290 VIC-SUR-AISNE (dossier no 2161819) - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 581 878 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2161819) - France.

La marque POM'NOISETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POM'NOISETTES est expirée depuis le 30 mars 2010.

VICO a également déposé les autres marques suivantes : SAPROUSTI , SAVEURS DE TRADITION , VICO HERITAGE GOURMAND , VICO Les Saveurs authentiques , VICO BONNE PUREE A L'ANCIENNE , VICO LA PURÉE DU MERCREDI , CHIPCO , Vico Coeur de Purée à la Crème A LA VRAI CREME SANS COLORANT SANS CONSERVATEUR Irrésistiblement Onctueuse , CHIPRIKA , VICO


VICO S.A., (société anonyme) - Montigny-Lengrain, 02290 VIC-SUR-AISNE (dossier no 2161819) - France - SIREN 412581878


NONY & ASSOCIES - (dossier no 2161819) - France


Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2000 n°2161819 - Publication au BOPI 2000-01-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Inscription le 10 juin 2004 - Concession de licence n°394272 - Publication au BOPI 2004-06-10

Inscription le 10 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394271 - Publication au BOPI 2004-06-10

Inscription le 31 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°275073 - Publication au BOPI 1999-03-31

Préparations faites de farine, de céréales ou autres; pain, pâtisserie, gâteaux, biscuits et notamment biscuits pour apéritif