Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les confiseurs traditionnels
VICART F, SARL

Numéro de dépôt :
4092077
Date de dépôt :
12/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/05/2024
Les confiseurs traditionnels de VICART F

Présentation de la marque Les confiseurs traditionnels

Déposée le 12 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VICART F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les confiseurs traditionnels » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VICART F domicilié(e) 362 RUE ANDRE GEORGE - 34980 - ST CLEMENT DE RIVIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 662 481 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VICART F, M. RODARI JEAN-CLAUDE domicilié(e) 362 RUE ANDRE GEORGE - 34980 - ST CLEMENT DE RIVIERE - France.

La marque Les confiseurs traditionnels a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les confiseurs traditionnels arrivera à expiration en date du 12 mai 2024.

VICART F a également déposé les autres marques suivantes : X-TAZ , LENGAD'OC , LES CONFISEURS TRADITIONNELS


VICART F, SARL - 362 RUE ANDRE GEORGE - 34980 - ST CLEMENT DE RIVIERE - France - SIREN 492662481


VICART F, M. RODARI JEAN-CLAUDE - 362 RUE ANDRE GEORGE - 34980 - ST CLEMENT DE RIVIERE - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Inscription le 3 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°710917 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-11-03

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.