Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES CONFISEURS TRADITIONNELS
VICART F, SARL

Numéro de dépôt :
4025183
Date de dépôt :
30/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/07/2023
LES CONFISEURS TRADITIONNELS de VICART F

Présentation de la marque LES CONFISEURS TRADITIONNELS

Déposée le 30 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VICART F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES CONFISEURS TRADITIONNELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VICART F domicilié(e) 362 RUE ANDRE GEORGES - 34980 - ST CLEMENT DE RIVIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 662 481 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VICART F domicilié(e) 362 RUE ANDRE GEORGES - 34980 - ST CLEMENT DE RIVIERE - France.

La marque LES CONFISEURS TRADITIONNELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CONFISEURS TRADITIONNELS arrivera à expiration en date du 30 juillet 2023.

VICART F a également déposé les autres marques suivantes : X-TAZ , LENGAD'OC , Les confiseurs traditionnels


VICART F, SARL - 362 RUE ANDRE GEORGES - 34980 - ST CLEMENT DE RIVIERE - France - SIREN 492662481


VICART F - 362 RUE ANDRE GEORGES - 34980 - ST CLEMENT DE RIVIERE - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement avec modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Inscription le 3 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°710917 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-11-03

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.