Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODEOS
VIA MARQUES Sarl

Numéro de dépôt :
3356983
Date de dépôt :
25/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2015
MODEOS de VIA MARQUES

Présentation de la marque MODEOS

Déposée le 25 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIA MARQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODEOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-23 du 10 juin 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIA MARQUES domicilié(e) 12 rue Notre Dame des Victoires,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 726 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIA MARQUES Sarl domicilié(e) 12 rue Notre Dame des Victoires,75002 PARIS - 75002 - France.

La marque MODEOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODEOS est expirée depuis le 25 avril 2015.

VIA MARQUES a également déposé les autres marques suivantes : CD ALTO , CD QUARTET , CD LIGHT COLOR , CD-CLIP-TRAY , CD GIRODONTO , CD MONTANA , WINDY CONCEPT , MEDIA'WIN , CD BURGER , CD G.I.


VIA MARQUES Sarl - 12 rue Notre Dame des Victoires,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 421726266


VIA MARQUES Sarl - 12 rue Notre Dame des Victoires,75002 PARIS - 75002 - France


Inscription le 31 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°494722 - Publication au BOPI 2009-03-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-40

Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23

Mallettes, sacs et pochettes adaptés pour le rangement de disques compact, de disquettes, de cassettes audio et vidéo. Petits meubles pour le rangement de supports enregistrés (cassettes audio, vidéo, disques compact). Y compris les tours de rangement, les tiroirs et boites en bois ou matières plastiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.