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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VETURA
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SNOW AND FREEDOM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SNOW AND FREEDOM
VETURA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92444904
Date de dépôt :
07/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2012

Présentation de la marque SNOW AND FREEDOM

Déposée le 7 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) VETURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SNOW AND FREEDOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VETURA domicilié(e) 81 rue Cartier Bresson,93500 PANTIN (dossier no 2226152) - 93500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 549 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2226152) - 75008 - France.

La marque SNOW AND FREEDOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SNOW AND FREEDOM est expirée depuis le 7 décembre 2012.

VETURA a également déposé les autres marques suivantes : L LORD'S , ORNELLA PADOVANI , LES 3 LORDS , LUCIANO , NUIT FOLLE , CLAIR DE LUNE , MISS LUCCI , BIG - T , LA LIGNE DES RONDES , BLUE PASSION


VETURA, Société Anonyme - 81 rue Cartier Bresson,93500 PANTIN (dossier no 2226152) - 93500 - France - SIREN 311549240


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2226152) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Inscription le 24 juin 2002 - Changement d'adresse n°349484 - Publication au BOPI 2002-06-24

Renouvellement sans limitation le 14 août 2002 n°2226152 - Publication au BOPI 2002-08-14

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

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