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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VESTEL FRANCE
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ORMOND
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORMOND
VESTEL FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3206873
Date de dépôt :
29/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2023
ORMOND de VESTEL FRANCE

Présentation de la marque ORMOND

Déposée le 29 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VESTEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORMOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VESTEL FRANCE domicilié(e) PARC D'AFFAIRES SILIC, BP 10190, 17 Rue de la Couture - 94563 - RUNGIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 240 421 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Avocats à la Cour, Maître Marie-Hélène FABIANI domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque ORMOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORMOND est expirée depuis le 29 janvier 2023.

VESTEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TECHNICAL , TECHNICAL , I-VISION , MANHATTAN , HappySound , LINETECH , HAPPYCLEAN , HAPPYCOOL , YAMAJI , YAMAJI


VESTEL FRANCE, Société par Actions Simplifiée - PARC D'AFFAIRES SILIC, BP 10190, 17 Rue de la Couture - 94563 - RUNGIS CEDEX - France - SIREN 409240421


PROMARK, Avocats à la Cour, Maître Marie-Hélène FABIANI - 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2013 n°2519764 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-23

Inscription le 21 février 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°595432 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-21

Appareils de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation de distributeur d'eau Machines à laver

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.