Marque enregistrée - Marque en vigueur

CREATIVE PROCESS
M. Jean-Pierre VESPUCE

Numéro de dépôt :
4367672
Date de dépôt :
10/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2027
CREATIVE PROCESS de Jean-Pierre VESPUCE

Présentation de la marque CREATIVE PROCESS

Déposée par voie électronique le 10 juin 2017 par monsieur Jean-Pierre VESPUCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CREATIVE PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est monsieur Jean-Pierre VESPUCE domicilié(e) 68 Rue Jean Jaurès - 95470 - FOSSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Pierre VESPUCE domicilié(e) 68 Rue Jean Jaurès - 95470 - FOSSES - France.

La marque CREATIVE PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4367672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATIVE PROCESS arrivera à expiration en date du 10 juin 2027.


M. Jean-Pierre VESPUCE - 68 Rue Jean Jaurès - 95470 - FOSSES - France


M. Jean-Pierre VESPUCE - 68 Rue Jean Jaurès - 95470 - FOSSES - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

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Production de films cinématographiques ; services de photographie ;

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