Marque renouvelée - Marque en vigueur

BATIGREEN L'assurance des bâtiments durables
VERSPIEREN, Société Anonyme à conseil d'administration, Secrétariat Général

Numéro de dépôt :
3676131
Date de dépôt :
14/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2029
BATIGREEN L\'assurance des bâtiments durables de VERSPIEREN

Présentation de la marque BATIGREEN L'assurance des bâtiments durables

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2009 par la Société Anonyme (SA) VERSPIEREN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BATIGREEN L'assurance des bâtiments durables » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-43 du 23 octobre 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERSPIEREN domicilié(e) 1 avenue François Mitterrand - 59290 - WASQUEHAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 502 049 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Verspieren, M. VERSPIEREN Pierre-Anthony domicilié(e) 1 avenue François Mitterrand - 59290 - WASQUEHAL - France.

La marque BATIGREEN L'assurance des bâtiments durables a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3676131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BATIGREEN L'assurance des bâtiments durables arrivera à expiration en date du 14 septembre 2029.

VERSPIEREN a également déposé les autres marques suivantes : POLLU' STOP , SAAM , VOLPACK , SPORT PRO REINSURANCE , VERSPIEREN COURTIER EN ASSURANCES , PHOTOVOLT ASSUR , Fidélisanté , SECUR'INFO , Locapolis , VERSPIEREN SANTE


VERSPIEREN, Société Anonyme à conseil d'administration, Secrétariat Général - 1 avenue François Mitterrand - 59290 - WASQUEHAL - France - SIREN 321502049


Verspieren, M. VERSPIEREN Pierre-Anthony - 1 avenue François Mitterrand - 59290 - WASQUEHAL - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2019 n°2716981 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-06-03

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