Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VINELLE
Numéro de dépôt :
1648632
Date de dépôt :
07/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/1998
Présentation de la marque VINELLE
Déposée le 7 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) VERNHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VINELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VINELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648632.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINELLE est expirée depuis le 7 juin 1998.
VERNHES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32