Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UN MONDE A DECOUVRIR UN VIN A DEGUSTER...
VERNHES, société anonyme

Numéro de dépôt :
97659191
Date de dépôt :
15/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2007

Présentation de la marque UN MONDE A DECOUVRIR UN VIN A DEGUSTER...

Déposée le 15 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) VERNHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UN MONDE A DECOUVRIR UN VIN A DEGUSTER... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-08 du 21 février 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERNHES domicilié(e) 53 rue du Fossé Blanc - BP 106, 92232 GENNEVILLIERS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 043 461 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque UN MONDE A DECOUVRIR UN VIN A DEGUSTER... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN MONDE A DECOUVRIR UN VIN A DEGUSTER... est expirée depuis le 15 janvier 2007.

VERNHES a également déposé les autres marques suivantes : VVE VERNHES , CALVADOS DU CHATEAU , MH EDMOND , MAHOUDIA , FOLIE FOLIE , CLAN BLUE NIGHT , CUVÉE St-NICHOLAS , CIARI , (Marque figurative) , TRADITION & PRESTIGE


VERNHES, société anonyme - 53 rue du Fossé Blanc - BP 106, 92232 GENNEVILLIERS CEDEX - France - SIREN 572043461


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Inscription le 17 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273856 - Publication au BOPI 1999-03-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-26

Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)