Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1618824
Date de dépôt :
05/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/01/2000
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 5 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) VERNHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618824.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VERNHES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273856 - Publication au BOPI 1999-03-17