VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
4130928
Date de dépôt :
03/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2024
Présentation de la marque FUZZY FOUR
Déposée par voie électronique le 3 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FUZZY FOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-48 du 28 novembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT domicilié(e) Immeuble l'Aquarène, 1 Place Montgolfier - 94410 - SAINT MAURICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 962 586 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) Technopole Atalante, 16 B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.
La marque FUZZY FOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130928.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT, Société par actions simplifiée à associé unique - Immeuble l'Aquarène, 1 Place Montgolfier - 94410 - SAINT MAURICE - France - SIREN 433962586
CABINET VIDON, Marques & Juridique PI - Technopole Atalante, 16 B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France
Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Logiciels [programmes enregistrés] de régulation des fours d'incinération ; programmes d'ordinateur [logiciels téléchargeables] de régulation des fours d'incinération ; logiciels [programmes enregistrés] de régulation en temps réel de fours d'incinération ; programmes d'ordinateur [logiciels téléchargeables] de régulation en temps réel de fours d'incinération ; régulateurs électroniques des fours d'incinération ; régulateurs de débit d'air des fours d'incinération ; régulateurs de débit des boues des fours d'incinération ; régulateur de débit de carburant des fours d'incinération ; appareils électroniques de commande à distance ; appareils et instruments de surveillance ; appareils électroniques de commande à distance de fours d'incinération ; appareils et instruments de surveillance de fours d'incinération.
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