Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

TRAM
VEOLIA TRANSPORT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3472244
Date de dépôt :
29/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TRAM de VEOLIA TRANSPORT

Présentation de la marque TRAM

Déposée le 29 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) VEOLIA TRANSPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEOLIA TRANSPORT domicilié(e) 163/169 avenue Georges Clemenceau,92000 NANTERRE - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 607 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29, rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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VEOLIA TRANSPORT a également déposé les autres marques suivantes : SYSTEO , TICKETIK , CITYWAY , LE TRAIN DU PUY DE DÔME , COMPAGNIE DES ILES DU LARGE , MORBIHAN FERRIES , AIRPORT XPRESS , eco efficient travel , Entre Seine et Forêt , E.14


VEOLIA TRANSPORT Société Anonyme - 163/169 avenue Georges Clemenceau,92000 NANTERRE - 92000 - France - SIREN 383607090


MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29, rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 21 juin 2007 - retrait total n°455887 - Publication au BOPI 2007-06-21

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Services de transport routier de personnes ; informations en matière de transport ; réservation de places de voyage ; organisation d'excursion et de voyages.