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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VEOLIA PROPRETE
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TURBIOGAZ
Marque expirée - Marque en non vigueur

TURBIOGAZ
VEOLIA PROPRETE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3642088
Date de dépôt :
06/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2019
TURBIOGAZ de VEOLIA PROPRETE

Présentation de la marque TURBIOGAZ

Déposée le 6 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) VEOLIA PROPRETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TURBIOGAZ »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEOLIA PROPRETE domicilié(e) 163-169 Avenue Georges Clémenceau - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 221 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 Rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TURBIOGAZ est expirée depuis le 6 avril 2019.

VEOLIA PROPRETE a également déposé les autres marques suivantes : AVANCIA , CYLOÉ , OPHRYS , COGELIX , SRRHU , PRAXITELE , GALILEO , AQUAVIA , RECY'PASS , RECYCL INN


VEOLIA PROPRETE, Société Anonyme - 163-169 Avenue Georges Clémenceau - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 572221034


SCP DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 Rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Inscription le 15 juin 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°701956 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-15

Traitement des déchets en vue de leur dégradation et de leur valorisation énergétique ; fermentation (transformation) et traitement (transformation) biologique de déchets ; production d'énergie, à savoir de méthane issu de la valorisation énergétique des déchets. ;

Service de recherches rendues par des ingénieurs dans le domaine du traitement, du recyclage et de la valorisation des déchets ; recherche scientifique pour la protection de l'environnement rendue par des ingénieurs.