Marque expirée - Marque en non vigueur

SABLECO
VEOLIA PROPRETE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3509293
Date de dépôt :
26/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2017
SABLECO de VEOLIA PROPRETE

Présentation de la marque SABLECO

Déposée le 26 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) VEOLIA PROPRETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SABLECO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEOLIA PROPRETE domicilié(e) Parc des Fontaines, 163/169 avenue George Clemenceau,92735 NANTERRE Cedex - 92735 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 221 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SABLECO est expirée depuis le 26 juin 2017.

VEOLIA PROPRETE a également déposé les autres marques suivantes : AVANCIA , CYLOÉ , OPHRYS , COGELIX , SRRHU , PRAXITELE , GALILEO , AQUAVIA , RECY'PASS , RECYCL INN


VEOLIA PROPRETE Société Anonyme - Parc des Fontaines, 163/169 avenue George Clemenceau,92735 NANTERRE Cedex - 92735 - France - SIREN 572221034


DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-49

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Appareils et installations mobiles pour le traitement, le recyclage et la valorisation des sables, des déchets sableux et des boues.

Services d'entretien et de maintenance d'appareils et d'installations mobiles pour le traitement, le recyclage et la valorisation des sables, des déchets sableux et des boues ; services de nettoyage des sables, des déchets sableux et des boues ; services de nettoyage et de réhabilitation des réseaux d'assainissement.

Services de collecte, de transport et d'identification des sables, des déchets sableux et des boues ; stockage et entreposage des sables, des déchets sableux et des boues.

Traitement et recyclage des sables, des déchets sableux et des boues ; triage, lavage et régénération des sables, des déchets sableux et des boues ; valorisation physique et biologique des sables, des déchets sableux et des boues ; services de dépollution des sols ; production d'énergie issue de la valorisation énergétique des sables, des déchets sableux et des boues.

Services d'études de projets techniques dans le domaine du traitement et de la valorisation des sables, des déchets sableux et des boues ; analyse, conseil et expertise dans le domaine du traitement et de la valorisation des sables, des déchets sableux et des boues ; recherche scientifique et industrielle dans le domaine du traitement et de la valorisation des sables, des déchets sableux et des boues ; consultation sur la protection de l'environnement ; programmation pour ordinateurs.