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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA PROPRETE
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CYLOÉ
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CYLOÉ
VEOLIA PROPRETE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4368560
Date de dépôt :
14/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2027
CYLOÉ de VEOLIA PROPRETE

Présentation de la marque CYLOÉ

Déposée par voie électronique le 14 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA PROPRETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CYLOÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA PROPRETE domicilié(e) 21 Rue La Boétie - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 221 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie, Mme. Sophie Roussel domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75340 - Paris Cedex 07 - France.

La marque CYLOÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4368560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYLOÉ arrivera à expiration en date du 14 juin 2027.

VEOLIA PROPRETE a également déposé les autres marques suivantes : AVANCIA , OPHRYS , COGELIX , SRRHU , PRAXITELE , GALILEO , AQUAVIA , RECY'PASS , RECYCL INN , RAMSOL


VEOLIA PROPRETE, Société par actions simplifiée - 21 Rue La Boétie - 75008 - Paris - France - SIREN 572221034


Cabinet Beau de Loménie, Mme. Sophie Roussel - 158 Rue de l'Université - 75340 - Paris Cedex 07 - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Moteurs de ventilation de tambours rotatifs utilisés pour le traitement mécano-biologique de déchets ; moteurs de ventilation de tambours rotatifs utilisés pour le compostage des déchets ;

Appareils de ventilation de tambours rotatifs utilisés pour le traitement mécano-biologique de déchets ; appareils de ventilation de tambours rotatifs utilisés pour le compostage des déchets ;

Services d'installation de systèmes de ventilation de tambours rotatifs utilisés pour le traitement mécano-biologique de déchets, services d'installation de systèmes de ventilation de tambours rotatifs utilisés pour le compostage des déchets.