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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA PROPRETE
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CLIC BAG VITE LIVRE, VITE ENLEVE, BIEN RECYCLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLIC BAG VITE LIVRE, VITE ENLEVE, BIEN RECYCLE
VEOLIA PROPRETE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3722310
Date de dépôt :
17/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2030
CLIC BAG VITE LIVRE, VITE ENLEVE, BIEN RECYCLE de VEOLIA PROPRETE

Présentation de la marque CLIC BAG VITE LIVRE, VITE ENLEVE, BIEN RECYCLE

Déposée par voie électronique le 17 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA PROPRETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLIC BAG VITE LIVRE, VITE ENLEVE, BIEN RECYCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA PROPRETE domicilié(e) 21 rue La Boétie - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 221 034 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ROUSSEL Sophie domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque CLIC BAG VITE LIVRE, VITE ENLEVE, BIEN RECYCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 35 39 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLIC BAG VITE LIVRE, VITE ENLEVE, BIEN RECYCLE arrivera à expiration en date du 17 mars 2030.

VEOLIA PROPRETE a également déposé les autres marques suivantes : AVANCIA , CYLOÉ , OPHRYS , COGELIX , SRRHU , PRAXITELE , GALILEO , AQUAVIA , RECY'PASS , RECYCL INN


VEOLIA PROPRETE, Société par actions simplifiée - 21 rue La Boétie - 75008 - Paris - France - SIREN 572221034


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ROUSSEL Sophie - 158 rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Inscription le 15 juin 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°701956 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-15

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2020 n°2735459 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-07

Sacs destinés à recevoir des déchets non ménagers en vue de la collecte et du traitement de ces déchets. ;

Vente en ligne, vente par correspondance et par téléphone de sacs destinés à recevoir des déchets non ménagers en vue de la collecte et du traitement de ces déchets ; vente au détail de sacs destinés à recevoir des déchets non ménagers en vue de la collecte et du traitement de ces déchets ; publicité. ;

Collecte et transport de déchets. ;

Tri, traitement, recyclage et valorisation de déchets ; production d'énergie issue du traitement de déchets.