Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESSOURCER LE MONDE VEOLIA
VEOLIA ENVIRONNEMENT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4083472
Date de dépôt :
11/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2024
RESSOURCER LE MONDE VEOLIA de VEOLIA ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque RESSOURCER LE MONDE VEOLIA

Déposée par voie électronique le 11 avril 2014 par la Société Anonyme (SA) VEOLIA ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RESSOURCER LE MONDE VEOLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEOLIA ENVIRONNEMENT domicilié(e) 36-38 Avenue Kléber - 75016 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 210 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque RESSOURCER LE MONDE VEOLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESSOURCER LE MONDE VEOLIA est expirée depuis le 11 avril 2024.

VEOLIA ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT Veolia Environnement , PROPRETE SANS FRONTIERES , CAMPUS VEOLIA ENVIRONNEMENT , La revue du Grand Paris , VEOLIA OCEANS , VIA BY VEOLIA , VEOLIA ENVIRONNEMENT , CAN YOU SEA.COM , HUBCYCLE , VEOLIA


VEOLIA ENVIRONNEMENT, Société anonyme - 36-38 Avenue Kléber - 75016 - Paris - France - SIREN 403210032


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Inscription le 10 décembre 2020 - Changement d'adresse n°804936 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-10

Produits de l'imprimerie, brochures, imprimés, lettres d'informations, périodiques et revues ; cartes de visite, papier à en-tête ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;

Relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ; aide et recherche de marchés dans le domaine énergétique et la protection de l'environnement ; conseils, informations ou renseignement d'affaires, notamment dans les domaines du traitement, de la purification et de la distribution de l'eau, du traitement des déchets, de la destruction des ordures, du traitement et valorisation des déchets, de la protection de l'environnement et du développement durable ;

Parrainage financier, en particulier, parrainage financier de manifestations sportives, d'expositions et d'événements à but culturel ou éducatif ; parrainage financier d'entreprises menant des actions innovantes dans le domaine de la protection de l'environnement et du développement durable ; analyse financière des marchés et de la cotation boursière de valeur dans le domaine des marchés énergétiques ; transactions financières liées aux négoces de toutes commodités énergétiques et environnementales ; informations en matière financière et en matière d'investissement de capitaux dans le domaine des commodités énergétiques et environnementales ;

Installation et réparation de systèmes de distribution d'eau, de traitement des eaux et de dispositifs d'irrigation ; désinfection ; travaux publics ; installation, entretien et réparation de chauffage, de chaudières ; réparation et entretien de bâtiments, nettoyage de bâtiments (ménage), nettoyage d'édifices (surface extérieure) et de voirie ; entretien d'équipement de voirie ; services de nettoyage et de balayage urbain ; services de remise en état (réparation) de centres de tri et de conditionnement pour la préparation des produits recyclables, de plates-formes de compostage, de centres d'incinération, de déchetteries, de centres d'enfouissement technique ; entretien, réparation et remise à neuf, restauration de véhicules routiers ; services de conseils et d'informations concernant tous les services précités ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages ; transmission d'informations, de données, de textes par réseau informatique mondial ; messagerie électronique ; fourniture de forums de discussions sur Internet ;

Adduction d'eau ; distribution des eaux ; services d'assainissement, à savoir évacuation des eaux usées ; transport de déchets de toute nature ; distribution d'énergie, notamment d'énergie électrique, thermique et frigorifique ; distribution d'énergie thermique et d'électricité produites à partir de biogaz ; location de conteneurs d'entreposage ; collecte de déchets, y compris déchets des corbeilles et bornes de propreté urbaine ; services d'informations et de conseils concernant tous les services précités ;

Services de production d'énergie thermique et d'électricité à partir de biogaz ; services d'assainissement (traitement) de l'eau ; traitement et purification de l'eau ; traitement des déchets ; destruction d'ordures ; désodorisation ; incinération d'ordures et de déchets ménagers ou industriels ; destruction et recyclage d'ordures et de déchets ; traitement des effluents industriels ; production d'énergie et d'électricité issues de la valorisation énergétique des déchets ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; traitement de boues, y compris traitement de boues de stations d'épuration ; traitement des résidus de gaz ; services d'informations et de conseils concernant tous les services précités ;

Services de diagnostics, d'analyses et de conseils techniques en vue de favoriser les programmes de recherche et développement dans des secteurs innovants ou à forte valeur technologique ; études de projets techniques relatives au traitement de l'eau, au traitement des déchets ; consultations techniques sur la protection de l'environnement et le développement durable ; services d'analyses, de diagnostics, de conseils et d'assistance techniques dans le domaine de la planification de programmes d'aménagement du territoire et d'aménagement urbain, ces programmes étant notamment liés aux infrastructures de gestion, de distribution et de traitement de l'eau, aux infrastructures de collecte, de tri et de traitement de déchets de toutes sortes, aux infrastructures de production et distribution d'énergie (y compris énergies renouvelables).