Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSEDEAL LE POINT COM AU SERVICE DU POINT DE VENTE
VENTE-PRIVEE.COM, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3847158
Date de dépôt :
19/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2021
ROSEDEAL LE POINT COM AU SERVICE DU POINT DE VENTE de VENTE-PRIVEE.COM

Présentation de la marque ROSEDEAL LE POINT COM AU SERVICE DU POINT DE VENTE

Déposée le 19 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) VENTE-PRIVEE.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSEDEAL LE POINT COM AU SERVICE DU POINT DE VENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VENTE-PRIVEE.COM domicilié(e) 249, avenue du Président Wilson - 93210 - LA PLAINE SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 317 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque ROSEDEAL LE POINT COM AU SERVICE DU POINT DE VENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSEDEAL LE POINT COM AU SERVICE DU POINT DE VENTE est expirée depuis le 19 juillet 2021.

VENTE-PRIVEE.COM a également déposé les autres marques suivantes : VPSHOP , SURVEY-LAB , vente-privee , (Marque figurative) , , VP , VP summer camp , VEEPEE RECYCLE , VEEPEE re-turn , Veepee green


VENTE-PRIVEE.COM, Société anonyme à conseil d'administration - 249, avenue du Président Wilson - 93210 - LA PLAINE SAINT DENIS - France - SIREN 434317293


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Publications électroniques téléchargeables ; livres, livrets, journaux, magazines, revues, périodiques, notes, bulletins, lettres d'information, manuels, catalogues, albums, brochures, imprimés, prospectus (téléchargeables) ; données téléchargeables sur ordinateurs et téléphones portables et notamment sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos, films, images, logos, textes ; bons d'achat (électroniques) ; bons promotionnels (électroniques) ; chèques-cadeaux (électroniques) de paiement ; cartes-cadeaux (électroniques) de paiement ; bons-cadeaux (électroniques) ; bons de réduction (électroniques) ; coupons de réduction (électroniques) ; coupons promotionnels (électroniques) ; bons (électroniques) à valoir sur l'achat de produits ou de services ; bons (électroniques) destinés à être échangés contre des produits ou des services ; codes promotionnels téléchargés à partir d'un réseau informatique mondial ; cartes promotionnelles (électroniques) ; cartes de fidélité (électroniques) ; cartes d'abonnement (électroniques) ; billets (tickets) électroniques ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; caméras vidéo ; écrans (photographie) ; écrans de projection ; écrans vidéo ; moniteurs (matériel) ; appareils de radio, y compris pour véhicules ; récepteurs (audio, vidéo) ; appareils de télévision ; magnétoscopes ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs (informatique) ; lecteurs DVD ; lecteurs optiques ; agendas électroniques ; traducteurs électroniques de poche ; appareils de navigation par satellite ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; batteries électriques ; piles électriques ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes de débit et de crédit (magnétiques ou à puces) ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire à microprocesseur ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts interactifs ; supports de données magnétiques et optiques ; appareils d'enseignement audiovisuels ; matériel d'instruction ou d'enseignement sous forme de Cédéroms ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels téléchargeables ; films cinématographiques impressionnés ; dessins animés ; appareils de projection de diapositives ; diapositives ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; modems ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; casques et masques de protection ; combinaisons, costumes, gants et masques de plongée ; pince nez ; lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes anti-éblouissantes ; châsses de lunettes ; montures (châsses) de lunettes ; verres de lunettes ; verres correcteurs (optique) ; verres de contact ; lentilles de contact, lentilles optiques ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; étuis pour verres de contact ; jumelles (optique) ; longues-vues ; loupes (optique) ; visières anti-éblouissantes ; lanternes magiques ; automates à musique à prépaiement ; baladeurs ; casques à écouteurs ; talkies-walkies ; appareils téléphoniques ; téléphones, y compris les téléphones portables ; appareils de téléappel radio ; visiophones ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; écouteurs téléphoniques ; haut-parleurs et boîtiers de haut-parleurs ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; télécopieurs ; tubes lumineux pour la publicité ; bigoudis électrothermiques ; appareils électrothermiques à onduler les cheveux ; appareils électriques pour le démaquillage ; fers à repasser électriques.

Produits de l'imprimerie ; livres, livrets, journaux, magazines, revues et périodiques ; notes, bulletins et lettres d'information ; publications ; manuels ; catalogues ; albums ; brochures ; imprimés ; prospectus ; bons d'achat ; bons promotionnels ; chèques-cadeaux de paiement ; cartes-cadeaux de paiement ; bons-cadeaux ; bons de réduction ; coupons de réduction ; coupons promotionnels ; bons à valoir sur l'achat de produits ou de services ; bons destinés à être échangés contre des produits ou des services ; codes promotionnels ; cartes promotionnelles ; cartes de fidélité ; cartes d'abonnement ; billets (tickets) ; cartes de débit et de crédit (non magnétiques) ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cartonnages ; tubes en carton ; almanachs, éphémérides, calendriers, agendas ; marques pour livres ; reliures et articles pour reliures ; étoffes pour reliures ; photographies ; affiches, y compris les affiches publicitaires ; porte-affiches en papier et en carton ; atlas, cartes géographiques et globes terrestres ; maquettes d'architecture ; plans ; articles de papeterie ; blocs de papier ; carnets, bloc-notes, cahiers, répertoires, feuilles, fiches, enveloppes, dossiers et classeurs (papeterie) ; coffrets pour la papeterie ; chemises pour documents ; cartes ; cartes de visite ; cartes de vœux ; cartes postales ; faire-part ; fournitures pour l'écriture ; fournitures scolaires ; fournitures pour le dessin ; tableaux noirs ; trousses d'écoliers ; trousses à dessins ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; autocollants ; bandes collantes pour la papeterie ou le ménage ; blocs à dessin ; instruments d'écriture ; stylos ; stylos à plume ; stylos à bille ; crayons ; taille-crayons (électriques ou non électriques) ; mines de crayons ; gommes à effacer ; compas ; règles ; punaises ; matériel pour les artistes ; aquarelles ; dessins ; images ; gravures ; planches (gravures) ; photogravures ; eaux-fortes (gravures) ; objets d'art lithographiés ; chromolithographies ; figurines et statuettes en papier mâché ; objets d'art gravés ; pochoirs ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; portraits ; fusains ; portemines ; pastels ; plumes ; plumiers ; pointes à tracer pour le dessin ; porte-plume ; supports pour plumes et crayons ; chevalets pour la peinture ; boîtes de peintures ; pinceaux ; tampons encreurs ; encriers ; encres de Chine ; écritoires ; écriteaux en papier ou en carton ; boîtes et coffrets en carton ou en papier ; corbeilles à courrier ; coupe-papiers ; appuie-mains ; presse-papiers ; presses à agrafer ; serre-livres ; pinces notes ; sous-mains ; essuie-mains en papier ; essuie-plume ; tapis de table en papier ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'instruction ou d'enseignement sous forme de jeux (à l'exception des appareils), à savoir livres et manuels ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles pour l'emballage, en papier ou en matières plastiques ; papier d'emballage ; emballages et enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; caractères d'imprimerie ; clichés ; machines à écrire (électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; grattoirs de bureau ; timbres à cacheter ; appareils à étiqueter ; linge de table en papier ; cache-pots en papier ; dessous de carafe en papier ; dessous de chopes à bières ; ronds de table en papier ; drapeaux en papier ; fanions en papier ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en carton ou en papier ; étiquettes non en tissu ; timbres-poste ; cornets ; cartons à chapeaux (boîtes) ; décalcomanies ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; diagrammes ; cartons perforés pour métiers jacquard ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; étuis pour patrons.

Publicité, y compris la publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris électronique) ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; régie publicitaire ; location de matériels, d'espaces et de supports publicitaires (y compris en ligne sur un réseau de communication mondiale de type Internet) ; publication de textes publicitaires ; consultation professionnelle en matière publicitaire et promotionnelle ; rédaction de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; relations publiques ; sponsorisation (publicité), parrainage (publicité) ; recherche de parraineurs ; gestion administrative de primes promotionnelles ; conseil et information en matière de gestion administrative de primes promotionnelles ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue d'encourager, de fidéliser et de développer la clientèle et le personnel ; conseils et informations en matière d'organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires destinées à encourager, fidéliser et développer la clientèle et le personnel ; développement, mise en œuvre, organisation et conduite de systèmes et de programmes de primes et de réductions, notamment sous la forme de bons d'achat, de bons promotionnels, de chèques-cadeaux de paiement, de cartes-cadeaux de paiement, de bons-cadeaux, de bons de réduction, de coupons de réduction, de coupons promotionnels, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité et de cartes d'abonnement ; conseils et informations en matière de développement, de mise en œuvre, d'organisation et de conduite de systèmes et de programmes de primes et de réductions ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; conseils et informations en matière d'organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services d'affichage ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; décoration de vitrines ; consultation professionnelle en matière publicitaire et promotionnelle ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, notamment sous la forme de publications (électroniques ou non), de publications numériques, de produits audiovisuels et de produits multimédias ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; conseils relatifs à la gestion administrative de sites Internet ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion et mise à disposition de bases de données informatiques accessibles en ligne ; gestion des affaires commerciales ; gestion de bons d'achat, de bons promotionnels, de chèques-cadeaux de paiement, de cartes-cadeaux de paiement, de bons-cadeaux, de bons de réduction, de coupons de réduction, de coupons promotionnels, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement (gestion des affaires commerciales) ; conseils et informations en matière de gestion de bons d'achat, de bons promotionnels, de chèques-cadeaux de paiement, de cartes-cadeaux de paiement, de bons-cadeaux, de bons de réduction, de coupons de réduction, de coupons promotionnels, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement (gestion des affaires commerciales) ; estimations en affaires commerciales ; agences d'informations commerciales ; études de marché ; prévisions économiques ; établissement d'informations statistiques ; travaux statistiques ; sondages d'opinion ; recherches de marché ; services de marketing ; conseils, informations et renseignements d'affaires ; informations d'affaires relatives à l'obtention pour le compte de tiers de remises sur le prix d'achat de produits et de promotions commerciales ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en organisation et en direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; investigations et recherches pour affaires ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers et de contrats d'affiliation ; consultations pour la direction des affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de comparaison de prix ; gestion de la relation client ; informations et conseils en matière de gestion de la relation client ; conseil à caractère commercial dans le domaine de la vente ; assistance commerciale en matière de commerce électronique ; expertises en affaires, notamment en matière de commerce électronique ; services de vente aux enchères ; agences d'import-export ; gestion administrative de lieux d'expositions ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; regroupement pour le compte de tiers de produits et d'offres de services (y compris le conseil et l'assistance y relatifs, mais à l'exception du transport desdits produits) relevant des domaines des bons d'achat, des bons promotionnels, des chèques-cadeaux de paiement, des cartes-cadeaux de paiement, des bons-cadeaux, des bons de réduction, des coupons de réduction, des coupons promotionnels, des bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, des bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, des codes promotionnels, des cartes promotionnelles, des cartes de fidélité, des cartes d'abonnement, des billets (tickets), des cartes de débit et de crédit, des cartes de paiement, du soin, de la beauté et de l'hygiène, de la diététique et de la santé de la personne et des animaux, de la parapharmacie, de la sexualité, de la parfumerie et des cosmétiques, de la puériculture, des jeux, des jouets, de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la couture, du repassage, de la mercerie, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, de l'éclairage, du chauffage, de la ventilation, du mobilier, des arts de la table, du linge de maison, du linge de table, du linge de lit, du linge et des serviettes de bain, de l'alimentation, des boissons (y compris les boissons alcooliques), de la cuisine, de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du nettoyage, du jardinage (à l'exception du matériel agricole), de l'horticulture, des animaux domestiques, du bricolage, de l'outillage, de la photographie, du cinéma, du divertissement, des loisirs, du sport, du voyage, du guidage par satellite, de la presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile), de l'informatique, de l'électricité (à savoir, appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande du courant électrique), de l'automobile, des appareils de locomotion (par terre, par air ou par eau) et de l'immobilier, permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits ou ces services par tout moyen, notamment sur un site Web marchand ; services de vente au détail (y compris le conseil et l'assistance y relatifs), notamment sur un site Web marchand, de produits et de services relevant des domaines des bons d'achat, des bons promotionnels, des chèques-cadeaux de paiement, des cartes-cadeaux de paiement, des bons-cadeaux, des bons de réduction, des coupons de réduction, des coupons promotionnels, des bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, des bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, des codes promotionnels, des cartes promotionnelles, des cartes de fidélité, des cartes d'abonnement, des billets (tickets), des cartes de débit et de crédit, des cartes de paiement, du soin, de la beauté et de l'hygiène, de la diététique et de la santé de la personne et des animaux, de la parapharmacie, de la sexualité, de la parfumerie et des cosmétiques, de la puériculture, des jeux, des jouets, de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la couture, du repassage, de la mercerie, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, de l'éclairage, du chauffage, de la ventilation, du mobilier, des arts de la table, du linge de maison, du linge de table, du linge de lit, du linge et des serviettes de bain, de l'alimentation, des boissons (y compris les boissons alcooliques), de la cuisine, de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du nettoyage, du jardinage (à l'exception du matériel agricole), de l'horticulture, des animaux domestiques, du bricolage, de l'outillage, de la photographie, du cinéma, du divertissement, des loisirs, du sport, du voyage, du guidage par satellite, de la presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile), de l'informatique, de l'électricité (à savoir, appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande du courant électrique), de l'automobile, des appareils de locomotion (par terre, par air ou par eau) et de l'immobilier ; bureaux de placement ; recrutement de personnel ; direction professionnelle des affaires artistiques ; direction professionnelle de mannequins, de modèles, de célébrités, d'artistes de spectacles, de comédiens et d'acteurs ; services d'agence de mannequins, de modèles, d'acteurs et d'artistes, à savoir services de sélection, de recrutement et de placement de mannequins, de modèles, d'acteurs et d'artistes ; gestion de la carrière individuelle de mannequins, de modèles, de célébrités, d'artistes de spectacles, d'athlètes sportifs, de comédiens et de créateurs de mode ; négociation de contrats pour le compte de mannequins, de modèles, de célébrités, d'artistes de spectacles, d'athlètes sportifs, de comédiens et de créateurs de mode ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; location de machines et d'appareils de bureau ; location de photocopieurs ; location de distributeurs automatiques ; location de machines à écrire ; services de revues de presse ; services de secrétariat ; reproduction de documents ; comptabilité ; analyse du prix de revient ; facturation ; traitement administratif de commandes d'achats.

Services de télécommunications ; informations et conseils en matière de télécommunications et de communications électroniques ; agences de presse et d'information ; communication par réseau de fibres optiques ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de transmission d'informations par téléscripteur ; communications par terminaux d'ordinateur ; informations et conseils en matière de communications par terminaux d'ordinateur ; services de transmission d'informations (nouvelles), de communication et de transmission de données, de messages, d'images, de sons, de films, de vidéos, de photographies et de contenus multimédias assistées par ordinateur ; informations et conseils en matière de transmission d'informations (nouvelles), de communication et de transmission de données, de messages, d'images, de sons, de films, de vidéos, de photographies et de contenus multimédias assistées par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; fourniture de temps d'accès à une banque de données ; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat et de vente par correspondance ; informations et conseils en matière de fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat et de vente par correspondance ; transmission et diffusion de données, de messages, d'images, de sons, de films, de vidéos, de photographies et de contenus multimédias, notamment au moyen des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ; informations et conseils en matière de transmission et de diffusion de données, de messages, d'images, de sons, de films, de vidéos, de photographies et de contenus multimédias, notamment au moyen des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions télévisées et radiophoniques ; réception, traitement et re-routage de courriers électroniques ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de types Intranet ou Extranet) ; fourniture de forums de discussions sur l'Internet ; services de messagerie par ordinateur ; services de messagerie instantanée par ordinateur ; transmission de dépêches, de télécopies et de télégrammes ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audio-conférences et de visioconférences ; services de messagerie vocale ; services téléphoniques ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; radiotéléphonie mobile ; communication par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location de modems ; location de télécopieurs et de téléphones.

Education ; formation, y compris la formation aux techniques de l'Internet ; formation dans les domaines du commerce électronique, de la production audiovisuelle, de la logistique, du marketing et de la gestion du service clients ; stages de formation par le biais de l'Internet ; conseils relatifs à l'utilisation (formation) de sites Internet ; formation pratique (démonstration) ; académies (éducation) ; institutions d'enseignement ; activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions et de manifestations sportives ; clubs de gymnastique et de santé (mise en forme physique) ; exploitation d'installations sportives ; mise à disposition d'installations sportives ; location de stades ; location de courts de tennis ; édition et publication de livres, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de catalogues, de guides, de manuels, de Cédéroms, de notes, de bulletins et de lettres d'information ; micro-édition ; édition et publication de textes (autres que publicitaires) ; édition et publication de bons d'achat, de bons promotionnels, de chèques-cadeaux de paiement, de cartes-cadeaux de paiement, de bons-cadeaux, de bons de réduction, de coupons de réduction, de coupons promotionnels, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de billets (tickets), de cartes de débit et de crédit ; services de mise à disposition de publications électroniques (non téléchargeables) en ligne ; publication électronique de livres, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de catalogues, de guides, de manuels, de notes, de bulletins et de lettres d'information (non téléchargeables) en ligne et de contenus éditoriaux de sites Internet ; services de mise à disposition sur un réseau informatique de données électroniques non téléchargeables consistant notamment en des logos, des sonneries, des jeux, des messages vocaux, des photographies, des dépêches, des images fixes et/ou animées, des films, des vidéos, des sons, des chansons, des musiques, des textes, des programmes multimédias ; publication électronique, en ligne, de bons d'achat (non téléchargeables), de bons promotionnels (non téléchargeables), de chèques-cadeaux de paiement (non téléchargeables), de cartes-cadeaux de paiement (non téléchargeables), de bons-cadeaux (non téléchargeables), de bons de réduction (non téléchargeables), de coupons de réduction (non téléchargeables), de coupons promotionnels (non téléchargeables), de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services (non téléchargeables), de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services (non téléchargeables), de codes promotionnels (non téléchargeables), de cartes promotionnelles (non téléchargeables), de cartes de fidélité (non téléchargeables), de cartes d'abonnement (non téléchargeables), de billets (tickets) (non téléchargeables), de cartes de débit et de crédit (non téléchargeables) ; services de divertissement ; services de loisirs ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; services d'organisation, de production et de représentation de spectacles ; services d'artistes de spectacles ; réservation de places pour les spectacles ; services de music-hall ; services d'orchestres ; organisation de manifestations théâtrales, musicales, cinématographiques et de variétés ; services de discothèques ; organisation de bals ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; montage de bandes-annonces ; montage de programmes audiovisuels, radiophoniques et de télévision ; production de films et de bandes vidéo ; production et location de bandes annonces, d'enregistrements sonores et audiovisuels ; services d'imagerie numérique ; studios vidéo ; studios de cinéma ; agences de modèles pour artistes ; exploitation de salles de cinéma ; location de films, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, d'accessoires cinématographiques et de décors de théâtre ; services de studios d'enregistrement ; enregistrement (filmage) et montage de films et de bandes vidéo ; photographie ; location de studios de photographie ; location de matériel photographique ; location de décors de studios de photographie et de studios de cinéma ; services de composition musicale ; production et édition musicales et audiovisuelles ; création, enregistrement, production et location d'œuvres audiovisuelles ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de concours de beauté ; organisation de concours de mannequins ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; services d'agence de mannequins, à savoir services de formation de mannequins ; informations en matière de divertissement, de récréation et d'éducation ; location d'équipements pour la pratique des sports, à l'exception des véhicules ; organisation de loteries ; exploitation de salles de jeux ; services de casino (jeux) ; jeux d'argent ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de reporters ; reportages photographiques ; planification de réceptions (divertissement) ; parcs d'attractions ; jardins d'attractions ; services de camps de vacances (divertissement) ; services de piscine (divertissement) ; exploitation de jardins zoologiques ; services de musées (présentation, expositions) ; pensionnats ; services de traduction ; prêt de livres ; services de bibliothèques itinérantes.